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Convocation - convocation cm 3 fevrier 2021
Document publié le Mercredi 3 février 2021 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 3 fevrier 2021)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Transports,
2 TL a
TUE dt Ve VO s
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www.ville-bormes.fr
FA /VAICM
N°2021/01
Affaire suivie par Vincent AMIET
VILLES ET VILLAGES FLEURIS
4 FLEURS - FLEUR D'OR 2012
Le 28 janvier 2021
Monsieur François ARIZZE
Maire de Bormes les Mimosas
. Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
_: Le mercredi 03 février 2021 à 18H00
7 A la SALLE DES FETES |
ORDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
oo
10.
11.
Vote sur la décision de réunir le Conseil municipal à huis clos pour raisons sanitaires
I. ADMINISTRATION
INTERCOMMUNALITE
GENERALE Î FINANCES Î
A. Finances
Débat d'orientation budgétaire 2021 sur la base du rapport d'orientation budgétaire
Sortie de l'actif communal de véhicules — budget principal
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B. Administration générale
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IL. COMMANDE PUBLIQUE
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MEDAILLE D'OR AU CONCOURS EUROPEEN
DES VILLES ET VILLAGES FLEURIE - 2003
STATION CLASSEE
DE TOURISME Er A ANT Dii 4/4 LC DEPARTEMENT DÙU V£&R ARRONDISSEMENT DE TOULON REPUBLIQUE FKAMNÇAISE
IV. URBANISME
12. Délibération prescrivant la modification n°3 de droit commun du Plan
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
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13. Renouvellement de la convention entre l'architecte conseil et la commune dans le cadre de l'opération « au cœur du village » et du suivi de la charte
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et remplace la délibération N°2020/12/209 du Conseil municipal du
16/12/2020
V. COMMUNICATIONS A L’ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.)
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
VI. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
nçois ARIZZI
POUVOIR
Je soussigné(e)............................................................. Donne pouvoir à...
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le .…..................,...... ss sssssnnenesennnee
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr