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Compte-Rendu - ODJ 7juillet2022
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ 7juillet2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 1er juillet 2022
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 7 JUILLET 2022 À 18h00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Communication sur l'actualité GPSO.
Mme Marie-Laure GODIN
1. Convention d'Intervention Foncière entre l'EPFIF, la Ville et l'EPT GPSO : Approbation de l'avenant n°1
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
2. Abreuvoir - Signature d'une convention préalable au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études d'opportunité relatives à l'aménagement de la zone de l'Abreuvoir à Boulogne-Billancourt entre la Direction des Routes d'Ile-de-France, Grand Paris Seine Ouest et la ville de Boulogne-Billancourt
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
3. Approbation du Contrat de Développement Département des Hauts-de-Seine - Ville de Boulogne- Billancourt pour la période 2022-2024
Commission des Finances et des Affaires Économiques 2
4. Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre de la contractualisation avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine au titre de l'exercice 2022 et de subventions complémentaires.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
5. Approbation d'une lettre de mission avec la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement (SPL SOA) pour des études de préfiguration relatives à la création d'un outil du développement local en vue d'assurer la transition écologique et énergétique.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques
6. Tarification des activités municipales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Michel AMAR
7. Mise à jour du règlement intérieur des inscriptions et facturations aux activités municipales
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Elisabeth DE MAISTRE
8. Établissements d'accueil du jeune enfant - Modification du règlement de fonctionnement.
Commission des Affaires Générales et Sociales
M. Bertrand-Pierre GALEY
9. Développement d'un projet d'aménagement du lot n°5 du Port Legrand - Signature d'une convention de mandat avec la SPL Val de Seine Aménagement
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Commission des Finances et des Affaires Économiques
M. Pierre DENIZIOT
10. Convention de réservation entre la Ville et Immobilière 3F pour la réservation d'un logement sis 29 rue Louis Pasteur à Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Armelle GENDARME
11. Paris 2024 - Accueil des épreuves olympiques et paralympiques sur route - marathon olympique du 10 et 11 août 2024
Commission des Affaires Générales et Sociales
M. André de BUSSY
12. Pose d'une plaque commémorative - 50 rue Georges Sorel - Approbation de la convention entre la Ville et les copropriétaires
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
13. Déploiement du Pass Culture et du Pass Navigo
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques 3
14. Conventions d'édition et d'usage numérique pour l'exploitation d'œuvres entre la Ville de Boulogne-Billancourt et la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP).
Commission des Affaires Générales et Sociales
Commission des Finances et des Affaires Économiques
- Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET