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Document publié le Vendredi 26 janvier 2018 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 01 02 2017)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
PATRIMONIALES, JURIDIQUES ET NUMERIQUES
Service Vie des assemblées Le 26 janvier 2018
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 1° FEVRIER 2018 A 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2017.
- Communication sur l’actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Conseil Économique Social et Environnemental Local (CESEL) - Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de la commission de sélection des candidatures.
M. Gauthier MOUGIN
2, ZAC Seguin - Rives de Seine - îlot Y Bâtiment Yd1 - Foyer d’hébergement l’Olivier — Acte complémentaire à l’acte de vente en l’état futur d'achèvement - Autorisation du Maire à signer tous actes afférents.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX — TÉL. 01 55 18 53.00 — www.boulognebillancourt.com 3. Vente du patrimoine privé - Emplacement de parking en copropriété 121/129, rue de Bellevue - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
4, Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal - Débat sur les orientations générales.
Commission de l’urbanisme et des travaux
M. Bertrand-Pierre GALEY
5; Rapport 2017 sur la situation en matière de développement durable.
Mme Jeanne DEFRANOUX
6. Rapport 2017 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
7. Recours à l’emprunt et aux instruments de couverture - Définition de la politique d’endettement et délégation au Maire pour l'exercice 2018.
Commission des finances
8. Débat sur les orientations budgétaires (DOB) de l’exercice 2018 relatif au budget principal et aux budgets annexes.
Commission des finances
9. Demandes de subventions - Équipements culturels municipaux. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
10. Personnel communal — Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Pascal LOUAP
11. Projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire Silly - Avis préalable du conseil municipal.
Commission des affaires générales et sociales
12. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2018 — Convention de participation au projet scientifique du lycée Notre-Dame de Boulogne.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
13. Convention de partenariat avec le Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale des Hauts-de-Seine - Approbation et autorisation donnée au Maire de signer.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
14. Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) maternels et élémentaires - Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’objectifs et de financement "Prestation de service ALSH / aide spécifique rythmes éducatifs" de la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de- Seine.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances 15. Bourses au permis de conduire - Attribution d’une aide financière en faveur des jeunes Boulonnais de 18 à 25 ans.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Christine BRUNEAU
16. Démocratie locale — Renouvellement des membres des conseils de quartier de la Ville. Commission des affaires générales et sociales
M. Philippe TELLINI
17. Travaux de peinture et travaux de maçonnerie dans divers bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés à bons de commande. Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
M. Claude ROCHER
18. Seine Musicale - Convention de partenariat.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
19. Récolement décennal des musées - Opérations de post-récolement. Commission des affaires générales et sociales
Questions orales.
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET