Ordre du Jour - odj 04 02 10

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Ordre du Jour - odj 04 02 10 Document publié le Jeudi 28 janvier 2010 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 04 02 10)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Justice et droit, DIRECTION GENERALE DES SERVICES le 28 janvier 2010

Service des Assemblées

Cher (e) Collègue,

Je vous prie de participer à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :

JEUDI 4 FEVRIER 2010 A 19 HEURES

Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville

Appel nominal.

Désignation d’un secrétaire de séance.

Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil au Maire.

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2009.

Questions orales.

Il est rappelé un aspect de l'article 6 du règlement intérieur du conseil municipal relatif aux questions orales. "Le texte des questions est adressé au maire au plus tard trois jours avant une séance du conseil municipal."

M. SOLERE

1 - Versement d’une subvention exceptionnelle au profit des sinistrés d’Haïti. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

Mme BELLIARD

2 - Patrimoine privé immobilier – Vente par adjudication devant la Chambre des Notaires de Paris de quatre logements libres d'occupation locative – Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes afférents.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances2

3 - Enlèvement des déchets ménagers du centre de vacances de Benais – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention avec le Syndicat Mixte Intercommunal pour la Protection de l’Environnement (S.M.I.P.E.) du Val d’Anjou.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

4 - Personnel communal – Régime indemnitaire.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

5 - Personnel communal - Mesures diverses.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

M. RICARD

6 - Travaux dans les bâtiments communaux – Marchés à procédure adaptée – Autorisation. Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

7 - Bâtiments communaux – Entretien, maintenance, dépannage, mise en conformité et rénovation des appareils élévateurs – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant.

Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

Mme DUBOST

8 - Débat sur les Orientations Budgétaires (D.O.B.) de l’exercice 2010.

Commission des Finances

9 - Conventions d'objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

M. BAROLI

10 - Modification de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2010/2011 - Création du secteur de l’école élémentaire B2B.

Commission des Affaires Générales et Sociales

11 - Subvention départementale au fonctionnement des centres de loisirs – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

Mme BRUNEAU

12 - Avis de la Ville de Boulogne-Billancourt au titre de la demande d’autorisation « Loi sur l’eau » dans le cadre de l’opération d’aménagement de la RD7 du Pont de Sèvres à Paris. Commission de l’Urbanisme et des Travaux

M MOUGIN

13 - Musée Paul Belmondo- Avenant n° 2 au marché de travaux – Autorisation. Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances3

14 - Réhabilitation du bâtiment 60, rue de la Belle Feuille – Projet de protocole transactionnel au marché de travaux de l'entreprise Campenon Bernard Construction (CBC) lot 01 A et B- Autorisation. Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

M. FOURNIER

15 - Musées municipaux - Groupement de commande pour la réalisation du catalogue de l’exposition Marthe Flandrin - Conventions de partenariat avec l’Opéra Garnier, Télérama et Cultures du cœur - Convention de mécénat avec la société L’Oréal – Avenant n°1 à la convention avec l’association des Amis du musée des années 30 et avenant n°2 avec le CDT92- Tarifs et gratuités - Donations -Approbation et autorisation

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

16 - Théâtre de l’Ouest Parisien – Délégation de service public – Approbation du choix du délégataire – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante. Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

17 - Equipements culturels – Demandes de subventions - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions et signer les conventions afférentes auprès de l'État, de la Région, du Département pour le fonctionnement des équipements culturels municipaux et dans le cadre de la convention Ville d’Art et d’Histoire. Bibliothèques municipales - Adhésion de la Ville à l’Association Culturelle des Théâtres en Ile-de-France (ACTIF).

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Député-Maire,

Pierre-Christophe BAGUET