Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibération du 04 10 2024
Déliberation - liste deliberation CM 04 10 2024
Déliberation - liste des délibérations CM 10 11 23
Déliberation - liste des délibérations CM 10 11 23
Procès Verbal - Liste des délibérations CM 06 10 2023
Procès Verbal - Liste des délibérations CM 06 10 2023
Déliberation - Liste des délibérations 04 04 2024
Déliberation - liste deliberation CM 04 04 2024 1
Déliberation - Liste des délibérations 04 04 2024
Procès Verbal - liste délibération 16 10 23
Déliberation - Liste délibération du 04 10 2024
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibération du 04 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
2024-105
Numéro de : Résultat du
délibération Objet vote
| Rectificatif de la délibération N°2024-42 du 6
Délibération 2024-51 septembre 2024 relatif à la modification de approuvée
grade du poste d’adjoint du patrimoine
Lancement d’une consultation pour un marché Approuvée
Délibération 2024-52 de prestation de service pour l'accueil de loisirs
sans hébergement (ALSH)
US Convention avec l’artothèque pour le projet Approuvée Délibération 2024-53 « Œuvres à l'école »
Délibération 2024-54 Convention de partenariat dans le cadre du Approuvée Grand 8
Délibération 2024-55 Convention Livres dans la Boucle Approuvée
Délibération 2024-56 Création d’une régie pour tiers Approuvée
Délibération 2024-57 Modification des tarifs des cavurnes Approuvée
Délibération 2024-58 Achat pour remplacement d’un véhicule aux services Approuvée techniques
Acquisition d’une parcelle rue de la Carrière Approuvée Délibération 2024-59 cadastrée section AA 123 b
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivité s territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 octobre 2024 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire
Yves GUYEN