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Arrêté - Préfecture - Oise - 20130415 RAA special sommaire
Document publié le Lundi 15 avril 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20130415 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Institutions publiques,
Recueil des actes administratif n°
Spécial du 15 avril 2013
SOMMAIRE
ARRETES ET
CIRCULATRES
I PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU
PREFET
BUREAU DU CABINET
>
ARRETE DU 12 AVRIL 2013 LEVANT
LA MESURE COMPENSATOIRE DE
SURETE POUR LE TERMINAL 2
DE
L'ARODROME
DE
BEAUVAIS-TILLE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
BUREAU DES
AFFAIRES JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DU
9
AVRIL
2013
PORTANT
OUVERTURE
D'UNE
ENQUETE
PUBLIQUE
RELATIVE
A
L'ETABLISSEMENT
DE
SERVITUDES
RADIOELECTRIQUES
CONTRE
LES
OBSTACLES
AU
BENEFICE
DU
FAISCEAU
HERTZIEN
DE SAINTE-GENEVIEVE à CREIL - MINISTERE
DE LA DFENSE
- COMMUNES DE
APREMONT,
CAUVIGNY,
CIRES-LES-MELLO,
CREIL,
FOULANGUES,
MELLO,
MONTATAIRE,
SAINTE-
GENEVIEVE, SAINT-VAAST-LES-MELLO et ULLY-SAINT-GEORGES
II
DIRECTIONS REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE ECONOMIE AGRICOLE
>
ARRETE
OÙ
12
AVRIL
2013
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT FONCIER
SERVICE DE L'APPUI TECHNIQUE, DE LA SECURITE ET DES CRISES
>
ARRETE
DU
11
AVRIL
2013
REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
POUR
LES
TRAVAUX
DE
REFECHION DE CHAUSSEE ENTRE LE PR 684-300 et le PR 714700 SENS PARIS BOULOGNE
et BOULOGNE
-PARIS DE L'AUTOROUTE A16 PENDANT LA PERIODE DU 15 AVRIL AU 3 MAI 2013
>
ARRETE DU 11 AVRIL 2013 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES MARQUAGES AU SOL, DE MESURES DE CHAUSSEE ET DE FAUCHAGE ENTRE LES PR
30+350
et
704736
DE
L'AUTOROUTE
AË
SENS
PARIS-LILLE et
LILLE-PARIS
DU
22
AVRIL AU
29
NOVEMBRE 2013
N° de page
10 27