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Convocation - Conseil Municipal du 23 f vrier 2024 1 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Convocation - Conseil Municipal du 23 f vrier 2024 1 2)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
Objet
: Convocation
et
ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
Saint julien,
le vendredi
19 février
2024
Mesdames,
Messieurs,
Chers
collègues,
J’ai
le plaisir,
de
vous
convier
par
la
présente,
en
application
des
dispositions
des
articles
L2121-
9 à 11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
se
tiendra
:
VENDREDI
23
FÉVRIER
2024
à 18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
L’ordre
du
jour
sera
le
suivant :
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT
3.
Fonctionnement
du
CM
:
" Installation
d’un
nouveau
Conseiller
Municipal.
4.
Affaires
foncières
et financières
:
* Vote
garantie
d’emprunt
association
UMANE
dans
le cadre
de
la cession
de
la Maison
de
Retraite
5.
Aménagement
local
et développement
durable :
* Définition
des
zones
d’accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur
le territoire
de
la
Commune
en
modification
de
la
délibération
n°2023-10-16-05
du
16/10/2023
6.
Échanges
et informations
divers
(Points
non
délibératifs)
Merci
de
me
communiquer
vos
éventuelles
sollicitations
de
sujets
d'échange
et
/
ou
questionnements
en
amont
de
la
séance
dans
des
délais
permettant
leur
préparation.
+
contact@sjlm.fr
- www.sjlm.fr Vous
trouverez
joints
à
la présente :
- Le
compte
rendu
de
la séance
précédente
du
Conseil
Municipal,
- Le projet
de
délibération portant
sur
la garantie
d'emprunt,
- Le
lien
(via
l'e-mail
d'envoi)
permettant
la
consultation
de
l’ensemble
des
cartes
de
zonage
disponibles
sur
le
site
internet
de
la commune
dans
le cadre
de
la consultation publique
en
cours,
liées
au projet
de
délibération
portant
sur
les
zones
d'accélération pour
les énergies
renouvelables,
-
Un formulaire
vous
permettant
de
donner
pouvoir
en
cas
d'absence,
pris
en
application
des
dispositions
de
l'article
L2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
CES
Le
Maire, nMmanuel
HUGOU
contact@sjim.fr
- www.sjlm.fr