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Déliberation - b8cb6zey96koa58
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Déliberation - b8cb6zey96koa58)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Compte-Rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Du
Vendredi
06
Octobre
2023
19h00
Mairie
de
Saint-Hilaire-de-Brens
En
présence
de :
Bernard
CARRIER
SALVADOR-REDON,
Hélène
POULAIN,
Régis
YVRARD,
Fabien
BILLET,
Sabine
DERRIEN,
Fabien
HOSTETTLER,
Gisèle
GUICHERD,
Bertrand
LEYDIER,
Agnès
MOREL,
Marie-Odile
SAMSON,
Jean
Pierre
TERRIEUX.
Absence
excusée :
Laurent
GUILLET,
Isabelle
JANAUDY,
Olivier
ARZANO,
Dorothée
DELALANDE.
Rappel
de
l'Ordre
du
Jour
:
1-
Election
du
Secrétaire
de
séance
2-
Approbation
du
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
Vendredi
8
Septembre
2023
3-
Délibérations :
3.1
Délibération
n°2023-25
pour
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
pour
la
réalisation
d'une
aire
de
jeu
inclusive
à
l'école
maternelle
3.2
Délibération
n°2023-26
pour
demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
la
réalisation
d’une
aire
de
jeu
inclusive
à
l'école
maternelle
3.3
Délibération°2023-27
de
la
convention
d'adhésion
avec
le
CDG
38
concernant
l'assistance
sur
les
dossiers
retraite
relevant
de
la
CNRACL
4-
Travaux
SEPECC
5-
Travaux
ENEDIS
6-
Journée
citoyenne
7-
Questions
diverses
La
séance
est
ouverte
à19h00.
En
l'absence
du
maire
Laurent
GUILLET,
la
séance
est
présidée
par
Bernard
CARRIER
SALVADOR-
REDON,
1°’
Adjoint.
Notre
secrétaire
de
mairie
est
en
arrêt
de
travail
et
sera
absente
jusqu'à
la
fin
du
mois.
1-
Marie-Odile
Samson
est
élue
secrétaire
de
séance.
2-
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
Vendredi
08
Septembre2023:
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
Vendredi
08
Septembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité
des
présents,
soit
11
voix
Pour.
3-
Délibérations
:
La
réalisation
d'une
aire
de
jeu
inclusive
est
prévue
dans
la
cour
de
l’école.
Le
Conseil
municipal
doit
délibérer
pour
les
demandes
de
subvention
(Région
et
Département).
Dans
le
même
temps,
le
revêtement
souple
de
la
cour
de
l'école
maternelle
sera
rénové. 3.1
et
3.2
Délibérations
:
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
(n°
2023-25)
et
demande
de
subvention
auprès
du
Département
(n°2023-26)
pour
la
réalisation
d'une
aire
de
jeu
inclusive
à
l'école
maternelle
Le
coût
des
travaux
s'élèvent
à
13
875
€
HT.
Bernard
CARRIER
SALVADOR-REDON
propose
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
de
40%
d'une
part,
auprès
de
la
Région
pour
un
montant
de
5550
€,
et
d'autre
part
auprès
du
Département
pour
le
même
montant.
Financement
envisagé
pour
ces
travaux
:
Région
5
550,00
€
Département
5
550,00
€
Autofinancement
2
775,00
€
Total
13
875,00
€
HT/
16
650
TIC
Il
s'agit
de
dépenses
d'investissement,
la
TVA
est
récupérable.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
proposition
par
11
voix
Pour,
O
voix
contre
et
O
abstention
pour
les
deux
dossiers
de
demande
de
subvention.
3,3
Délibération
n°
2023-27
:Convention
d'adhésion
avec
le
CDG
38
concernant
l'assistance
sur
les
dossiers
retraite
relevant
de
la
CNRACL
Un
de
nos
agents
titulaires
doit
partir
en
retraite
en
2024.
Il
revient
à
la
commune,
en
tant
que
dernier
employeur,
de
monter
le
dossier
retraite.
Afin
de
respecter
ces
obligations,
le
1°
adjoint
propose
de
signer
la
convention
de
traitement
dématérialisée
du
dossier
retraite
avec
le
Centre
De
Gestion
de
l'Isère
(CDG
38)
pour
l'agent
concerné.
La
réalisation
complète
du
dossier
de
liquidation
représente
un
montant
de
500
€.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
proposition
par
11
voix
Pour,
O0
Contre
et
0
Abstention.
4-
Travaux
SEPECC
Hélène
POULAIN
rend
compte
de
la
réunion
du
17
Septembre
2023
avec
le
SEPECC
à
propos
des
travaux
à
venir.
Etaient
présents
pour
le
SEPECC
:Patrick
FERRARI,
Président,
et
un
technicien.
Carrefour
de
l'école
:
-
Le
séparatif
prendra
en
compte
les
eaux
usées
des
3
lotissements
de
la
Route
de
Moras.
-
Une
colonne
drainante
est
prévue
pour
évacuer
les
eaux
pluviales
Chemin
du
Plaisant.
-
En
conséquence,
il
est
inévitable
de
traverser
le
plateau
surélevé
nouvellement
réalisé
pour
l'évacuation
des
eaux
pluviales
de
la
Route
de
Moras.
La
réfection
de
la
résine
couvrant
le
plateau
surélevé
sera
prise
en
charge
par
le
SEPECC.
Les
eaux
usées
seront
raccordées
au
réseau
Route
de
Molaret,
lui-même
déjà
raccordé
à
la
Station
d'Épuration
de
Saint-Marcel
Bel
Accueil.
Pour
information,
la
STEP
de
Saint-Marcel-Bel-Accueil
traite
1500
m3
un
jour
sans
pluie,
et
2500
m3
un
jour
de
pluie.
Problème
signalé
Rue
de
la
Mairie
(côté
impair,
face
à
la
maison
des
associations:
le
caniveau
s'est
affaissé,
ce
qui
provoque
une
entrée
d'eau
sous
l'habitation
concernée,
Une
grille
et
un
tuyau
doivent
permettre
d'orienter
les
eaux
pluviales
du
secteur
dans
le
conduit
dédié.
5-
Travaux
ENEDIS
Les
travaux
d'enfouissement
de
la
moyenne
tension
sont
réalisés
par
l'entreprise
SERPOLET,
Calendrier
et
restrictions
d'utilisation
de
la
voirie
concernée
:
-
La
rue
des
écoles
et
le
carrefour
des
écoles
ont
été
traités
lors
de
la
réfection
de
la
voirie.
-
Du
03
au
20
octobre
2023
:
route
des
Vidiaux. -
Du
16
octobre
2023
au
24
novembre
2023
:
Route
de
Mury.
La
circulation
fera
l'objet
de
restrictions
annoncées
par
information
dans
les
boîtes
aux
lettres
des
riverains
d’une
part,
par
communication
sur
le
site
et
informations
publiques
aux
usagers
d'autres
part.
o
Les
seuls
riverains
auront
la
possibilité
de
circuler
à
certaines
heures.
Les
bacs
de
poubelles
devront
être
placés
au
carrefour
de
l'école
ou
en
face
de
la
Montée
de
Vénérieu
pour
les
collectes.
o
Les
cars
passeront
par
la
Rue
de
la
Mairie
et
feront
demi-tour
sur
le
carrefour
de
l’école.
Les
exploitants
seront
informés
en
amont.
-
Du
24
novembre
2023
au
22
décembre
2023
:
Route
de
Vénérieu
et
Route
du
Molaret
Une
circulation
alternée
sera
mise
en
place.
Rue
de
la
Tour
Saint
Benoît,
les
travaux
se
dérouleront
début
2024.
6-
Journée
Citoyenne
Cette
action
est
prévue
dans
la
matinée
du
11
novembre
2023.
Isabelle
JANAUDY
convie
tous
les
conseillers
intéressés
à
une
réunion
de
préparation
le
18
octobre
2023
à
18h
en
Mairie.
7-
Questions
diverses :
Manifestations
à
venir :
-
Elevage
de
Santalé
: Portes
ouvertes
le
dernier
week-end
d'octobre,
chemin
de
Santalé.
-
Foot
: vente
de
diots
le
4
novembre,
espace
Fille
Bergère.
-
_ACCA
Saint-Hilaire
: vente
de
boudin
: 19
novembre,
espace
Fille
Bergère.
-
Ligue
contre
le
cancer
: vente
florale
de
pensées
le
15
octobre,
parvis
de
la
mairie.
Commission
Actions
Sociales
:le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
samedi
02
décembre
au
Bois
Joli.
Le
maire
rencontrera
la
nouvelle
inspectrice
d'académie
(à
sa
demande)
le
mardi
07
novembre
à
15h. Compétence
mobilités,
Balcons
du
Dauphiné
:
Suite
à
la
réunion
du
04
octobre
du
comité
de
travail
mobilité,
Isabelle
JANAUDY
communique
(courriel
lu
par
le
1%
Adjoint):
«
Objectif
de
la
réunion
:lancement
de
l'étude
du
schéma
d'accès
cyclable
aux
services
des
polarités.
Rappel
:la
mobilité
est
une
compétence
récente
de
la
communauté
de
communes
(2
ans).
L'étude
a
été
lancée
car
le
développement
des
transports
en
bus
sur
notre
territoire
ayant
été
écarté,
il
faut
se
tourner
vers
d'autres
mobilités
:il
est
proposé
un
service
public
de
covoiturage
(mise
en
place
à
souhaiter
dans
toutes
les
communes),
la
location
de
vélo
à
assistance
électrique
et
une
augmentation
du
réseau
de
pistes
cyclables
ou
de
voies
partagées
dans
nos
communes,
afin
de
faciliter
l'accès
aux
services
publics
(écoles,
mairies...)
mais
aussi
pour
se
rendre
au
travail
si
possible
et
cela
dans
les
13
polarités
déterminées
sur
notre
territoire...
C'est
le
Cabinet
Emeris,
dont
le
directeur
a
fait
la
présentation,
qui
a
la
charge
de
cette
étude.
L'étude
a
débuté
en
septembre
par
la
réalisation
d'un
diagnostic
du
territoire
et
se
poursuit
avec
l'étude
technique.
C'est
ce
diagnostic
qui
a
permis
de
retenir
13
polarités
de
services!,
Le
cabinet
d'étude
assistera
les
communes-polarités
(conseils
et
aides
à
la
recherche
de
subventions
autres
que
la
DETR),
mais
la
commune
sera
maître
d'œuvre
et
financera
les
aménagements.
Toutes
les
communes,
concernées
où
non,
ainsi
que
les
habitants
qui
le
souhaitent,
pourront
répondre
à
un
questionnaire
sur
les
déplacements
et
donc
sur
la
mobilité
- questionnaire
transmis
en
mairie,
»
Dossier
à
suivre
:le
Cabinet
Emeris
doit
venir
en
mairie
pour
évoquer
cette
thématique.
Note
de
la
rédactrice
:Le
Projet
de
Territoire
identifie
6
communes
comme
principales
Polarités
de
Service
(Santé,
commerces
et
artisans,
services
à la
personne,
équipements
publics)
:Montalieu-Vercieu,
Tignieu-Jameyzieu,
Crémieu,
Morestel,
Les
Avenières-Veyrins-Thuellin,
Saint-Chef. Regis
YVRARD : AG
du
Sou
des
Ecoles
:
8
parents
d'élèves
y
assistaient
avec
le
bureau.
Le
Sou
remercie
la
commune
de
Saint-Hilaire-de-Brens
pour
avoir
accepté
le
principe
de
subvention
pour
le
voyage
scolaire
initié
par
Myriam
Brenac.
Grâce
à
la
mobilisation
de
tous
(encadrement
scolaire,
parents
et
élèves)
cette
subvention,
bien
que
prévue
au
budget,
n'a
pas
été utilisée.
Urbanisme
:
Les
modifications
du
PLU
récemment
(dernière
procédure
approuvée
le
21
juillet
2023)
sont
intégrées
sur
Géoportail
(urbanisme)}?.
Agnès
MOREL,
Commission
des
Affaires
Sociales :
Informations
concernant
le
repas
ou
les
bons
pour
les
aînés :
-
9
nouveaux
entrants
-
2
personnes
ont
quitté
la
commune
-
3
personnes
sont
décédées.
Jean-Pierre
TERRIEUX,
Espaces
Verts :
Deux
devis
ont
été
reçus
pour
l'élagage
des
platanes
sur
la
place
de
l'église
:
-
Entreprise
n°
1 :
360
€
-
Entreprise
n°
2:
930
€
L'entreprise
n°
1
à
été
retenue
Sabine
DERRIEN
:
La
présidente
de
Mont
Bel
Air
Animation
insiste
sur
l'insonorisation
nécessaire
de
l'Espace
Jean
Bouise
et
demande
que
soit
installé
un
robinet
d'eau
extérieur
sous
le
préau
de
l'école
pour
les
manifestations
organisées
dans
la
cour
et
sur
le
parvis
de
la
salle
mutualisée.
Sur
l'insonorisation
de
l'Espace
Jean
Bouise
: le
problème
a
été
détecté
dès
l'inauguration.
Une
étude
est
en
cours
afin
de
pouvoir
remédier
à
cette
situation.
Sur
le
robinet
extérieur
à
l'école
: les
Adjoints
présents
rappellent
qu'il
n'y
a
déjà
aucune
limite
pour
la
mise
à
disposition
gratuite
des
salles
municipales
aux
associations
de
la
Commune.
Un
robinet
est
déjà
disponible
dans
le
local
à
vélo
de
la
cour
de
l’école.
Sabine
DERRIEN
demande
que
la
présidente
de
MBA
soit
reçue
par
l'équipe
municipale
afin
que
le
même
discours
soit
tenu,
quelque
soit
la
conseillère
(ou
le
conseiller)
interpellée.
Gisèle
GUICHERD
:Ligue
contre
le
Cancer
:
Un
chèque
a
été
remis
à
la
Ligue
contre
le
Cancer
en
présence
de
François
BERGER,
médecin
chercheur
au
CHU
de
Grenoble
le
15
septembre
2023.
La
vente
de
primevères
avait
rapporté
plus
de
25
000
€
sur
le
canton.
Une
vente
de
pensées
est
organisée
le
dimanche
15
octobre
de
9h
à
12h
sur
le
parvis
de
la
mairie.
L'information
doit
être
diffusée
sur
l'application
Maires
&
Citoyen
et
sur
le
site
de
la
commune.
Fabien
BILLET,
association
PARFER
:
Le
projet
du
TRAM
qui
doit
joindre
CREMIEU
à
MEZIEU
avance
mieux
depuis
que
le
projet
n'est
plus
départemental
mais
devenu
projet
Etat/Région.
Une
communication
est
prévue
par
la
Région
fin
Octobre
ou
courant
Novembre.
Marie-Odile
SAMSON,
Commission
Transversale
:
La
Session
du
12
octobre
2023
doit
porter
sur
le
projet
location
de
vélos
du
Comité
de
Travail
Mobilités
évoqué
par
Isabelle
JANAUDY
dans
son
courriel.
Des
informations
supplémentaires
seront
alors
disponibles.
?Cartographie
- Géoportail
de
l'Urbanisme
(geoportail-urbanisme.gouv.fr) Hélène
POULAIN,
Commission
Finances
:
Subvention
:La
subvention
«
Amendes
de
police
de
8045
€
pour
la
réfection
du
parking
derrière
l'école
à
été
validée
lors
de
la
dernière
conférence
territoriale.
Remarque
:la
fermeture
régulière
du
City-stade
a
permis
de
diminuer
les
nuisances
(rapporté
par
les
riverains).
Bernard
CARRIER
SALVADOR-REDON
:
Il
est
prévu
de
d'installer
un
seau
en
face
de
la
maison
des
associations
pour
collecter
les
bouteilles
vides.
Le
prochain
Conseil
Municipal
aura
lieul
e
Vendredi
03
Novembre
2023
à
19h00
La
séance
est
levée
à
20h45.