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Arrêté - 96.26 Arrete Reglementation Circulation RUE DES Fleurets Fete DES Voisins 1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Arrêté - 96.26 Arrete Reglementation Circulation RUE DES Fleurets Fete DES Voisins 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHENS SUR LEMAN
Haute Savoie
Mairie Chens sur Léman, le 15/05/2026 1127 rue du Léman
74140 CHENS SUR LEMAN
Tél: 04 50 94 04 23
accueil@chenssurleman.fr
ARRÊTE MUNICIPAL- N° 96/2026
Heures ouverture au public :
Lundi — Mardi — Vendredi
8h-11h30/15h-18h
Mercredi :9h-12h
Jeudi: 8h-—11n30
1%" samedi du mois :9h-12h
ARRETE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DES FLEURETS — FETE DES VOISINS
Le Maire de CHENS SUR LEMAN,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1à5,
Vu le code de la route,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des libertés des Communes, des Départements et des Régions,
Vu la demande de Madame Marie-Claude PORTE en date du 04 mai 2026. Considérant l'organisation de "la fête des voisins" de la rue des Fleurets qui aura lieu le vendredi 05 juin 2026, de 18h00 à 23h00,
Considérant qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité des participants ainsi que des usagers de la route, dans le cadre de cette manifestation qui doit se dérouler rue des Fleurets, de l’intersection rue du Léman à l’intersection rue de la cave.
ARRETE :
Article ler : Le vendredi 05 juin 2026, de 18h00 à 23h00, la circulation sera interdite rue des Fleurets, de l’intersection rue du Léman à l’intersection rue de la Cave. Les usagers devront utiliser l’itinéraire suivant : rue de la Cave, depuis la rue du Léman et rue des Fleurets, depuis la rue des Chênettes.
Article 2 : L'accès devra être maintenu aux véhicules de secours et de services publics.
Article 3 : Le matériel de signalisation sera mis en place par les organisateurs, et sous sa responsabilité. La signalisation sera impérativement enlevée le vendredi 05 juin 2026 à 23h00. Article 4 : Ampliation sera adressée à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Douvaine Messieurs les agents de la police municipale de Chens sur Léman
Mesdames Messieurs les organisateurs de "la fête des voisins" sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Jérôme TRONCHON
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