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Ordre du Jour - ODJ CM
Ordre du Jour - 1 ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-La Primaube, le 12 avril 2024
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 22 avril 2024 à 20 h 30 à la salle du Conseil Municipal
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 26 février 2024
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE
5. Aménagement de la voie communale 44 : acquisition foncière à Monsieur Cédric Pouget
6. Cession d’un terrain communal rue des Sorbiers : fixation du prix et détermination des
conditions de la vente – approbation
7. Cession d’une parcelle à Monsieur Gayraud – rue des Acacias : fixation des conditions -
approbation
8. Approbation d’une convention de servitude avec ENEDIS au lieu-dit Puech Molinier et
autorisation de signature
9. Convention de superposition d’affectation, de gestion et de maintenance avec la SNCF
ligne ferroviaire de Castelnaudary à Rodez : approbation et autorisation de signature
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE
10. Luc-la-Primaube Football Club : fixation du montant de la subvention 2024 dans le cadre
de la convention d’objectifs et de moyens - approbation
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
11. LSA XV : approbation de la convention d’objectifs et de moyens – autorisation de signature
et fixation du montant de la subvention 2024
12. Luc Primaube Basket : approbation de la convention d’objectifs et de moyens –
autorisation de signature et fixation du montant de la subvention 2024
13. Subventions aux associations communales : fixation des montants 2024 – approbation
14. Subventions aux écoles : fixation des montants des aides aux voyages scolaires –
approbation
15. Ecoles Privées sous contrat d’association : fixation du montant du forfait communal 2024
CADRE DE VIE ET FINANCES
16. Décision modificative n° 1 au budget principal 2024 : approbation
17. Budget communal - Virement de crédits 2024 : approbation
18. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL