Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ 15 juillet
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM
Ordre du Jour - 1 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Luc-La Primaube, le 3 octobre 2023
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 octobre à 20 h 30 à la salle du Conseil Municipal
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2023
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE
5. ZAC ECO QUARTIER BES GRAND : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PORTER A
CONNAISSANCE AU DOSSIER D’AUTORISATION LOI SUR L’EAU (DLE)
6. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) ECOQUARTIER BES GRAND : APPROBATION DU
DOSSIER DE REALISATION (art. 311-7)
7. DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN ET D’EXERCICE DU DROIT D’EXPROPRIATION
AU GROUPEMENT SOLIDAIRE GGL POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC ECOQUARTIER
BES GRAND : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 AU TRAITE
DE CONCESSION
8. ZAC ECOQUARTIER BES GRAND : APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS
(art. R.311-8)
9. MOBILITES ACTIVES : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC RODEZ AGGLOMERATION POUR
L’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DE TOULOUSE – APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNATURE
10. CONTRAT D’APPRENTISSAGE : APPROBATION DU RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
11. ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : APPROBATION
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE
12. PROGRAMMATION CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION OC’
LIVE POUR L’ACCUEIL DU SPECTACLE PITT OCHA DE LA COMPAGNIE LES OGRES DE BARBACK
13. RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF –
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
14. RELAIS PETITE ENFANCE : CONVENTION PRESTATION DE SERVICE RPE AVEC LA MSA MIDI-
PYRENEES NORD – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
15. RECOURS AU DISPOSITIF VOLONTARIAT SERVICE CIVIQUE : APPROBATION
CADRE DE VIE ET FINANCES
16. EGLISE DE LA CAPELLE SAINT-MARTIN : ADAPTATION DU PLAN DE FINANCEMENT–
SOLLICITATION DES PARTENAIRES
17. OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LA SA INTERREGIONALE POLYGONE (réhabilitation de
l’ancien presbytère de Luc) – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
18. ECLAIRAGE PUBLIC : MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC D’ECLAIRAGE PUBLIC –
AUTORISATION DE SIGNATURE
19. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL