Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 10 06 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 30 10
Ordre du Jour - ODJ CM 10 fevrier
Ordre du Jour - ODJ 26 10
Ordre du Jour - ODJ 20 JUIN 2018
Ordre du Jour - ODJ CM 13 janvier 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 18 01 24
Ordre du Jour - OdJ 30 10 2015
Ordre du Jour - ODJ 10 01 2022
Ordre du Jour - OdJ CM 28 10 16
Ordre du Jour - ODJ 20 10
Document publié le Vendredi 20 octobre 2017 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2017 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 29 Septembre 2017
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* Information sur les déclarations d’intention d’aliéner et les décisions de préemption ou de non préemption
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget général : décision modificative n°2/2017
- Indemnité de conseil allouée à Madame le Receveur Municipal exercice 2017 - Aménagement urbain sur l’emprise foncière du stade Robert Bienvenu au sein de l’opération dénommée « Cœur de village ».Construction de 68 logements à caractère social : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la signature de la convention de réservation entre la ville et la Société d’HLM Logis Méditerranée ainsi qu’au versement de la participation financière de la ville de Rousset sous la forme d’une subvention forfaitaire d’un montant de 680 000 euros
* AFFAIRES GENERALES :
- Mandat spécial pour le Salon des Maires et des Collectivités Territoriales du 20 au 23 Novembre à Paris
- Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT) : demande de subvention à la Région PACA pour la réhabilitation du point-jeunes : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
* AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
- Organisation des transports scolaires : convention à conclure entre la commune et la Métropole Aix- Marseille-Provence : autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Equipement d’Accueil de Loisirs (Alsh) extrascolaire : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de financement avec la CAF des BDR
- Equipement d’Accueil de Loisirs (Alsh) périscolaire et aide spécifique rythmes éducatifs : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de financement avec la CAF des BDR
* AFFAIRES D’URBANISME :
- Cession au profit des locataires des Résidences des Collet Redon I et II : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la signature de l’ensemble des actes relatifs à l’aliénation des parcelles nouvellement cadastrées section AE n°s 456 et 483 à Monsieur Thierry GOURDON et Madame Céline LAJARA
- Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au bénéfice de la commune grévant la propriété BLANC pour le passage des réseaux d’eaux usées et de traitement des eaux pluviales dans le secteur du Jas
- Lotissement « Le Village » : aliénation de la parcelle communale nouvellement cadastrée section AV n°733 à Monsieur et Madame MAUREL Jean-Max
* QUESTIONS DIVERSES