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Déliberation - listes delib 29 juin 23
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - listes delib 29 juin 23)
Thèmes du document : Famille, Transports, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023 À 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
> > > AFFAIRES FINANCIERES
N°54/2023 : Budget général : décision modificative n°1/2023
>>> AFFAIRES D'URBANISME
N°65/2023 : Impasse du Galoubet : autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à l'acquisition de la parcelle cadastrée section AD N°169p d’une contenance de 71 m2 et la cession d'une partie de l'impasse d'une contenance totale de 12 m°
>>> AFFAIRES GENERALES : |
N°56/2023 : Fonds Départemental pour la mise en œuvre du Plan Air-Energie-Climat Territorial : demande de subvention au Conseil Départemental pour l'acquisition d’un véhicule électrique pour l'année 2024
>> AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
N°57/2023 : Crèches municipales : Actualisation du règlement de fonctionnement N°58/2023 : Accueil périscolaire : Modification de la délibération n°74/2020 (adoption du règlement intérieur)
* QUESTIONS DIVERSES
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'UNANIMITE.