Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D37
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D37)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
_
|
de-récentioncMinistèrehce-tintér,
one
(073-200068997-20250206-2025_02_06_DFAET
ait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
6
février
2025
Aibertvie,
Alondaz,
Beoufort,
Bonwiurd,
Césorches,
Cewirs,
Cléry,
Cohemnoz,
Crest-Voland,
Esserts-Bfoy,
lumet,
Frontenex,
Gily-sursère,
Gréty-sursère,
Grignon,
Hauteluce
Les Saisies
La Béthie,
La Géetras,
Morthod,
Mercury,
Hontailleus,
Monthion,
Notre-Dome-de-Belecombe,
Hotre-Dame-des-Millères,
PoUud,
Piancherine,
Queige,
Rognaïr, Sainte-Hélène-sur-isère
Sarnt-Hrofas-Lo-Chapeile,
Soint-Pout-sur-isère,
Saint-Vital,
Thénésol,
Tournon,
Tours-en-Savaie,
Ugine,
Venthon,
Verrens-Arvey,
Vlard-swr-Dorcn
Accusé
certifié
exécutoire
mr
k
£
àra|Réception
par
le
préfet :
10/02/2025)
rIySèrer iication
: 10/02/2025
June
AGGLO
à
votre
service
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
30
janvier
2025,
s’est
réuni
le Jeudi
6 février
2025
à
18h,
en
séance
publique
à
la Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
: 48
délégués
présents
dont
3 suppléants
Nombre
de
membres
représentés
: 13
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CREST-VOLAND
Christophe
RAMBAUD
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
Tel
N4
70
10
48
48
rontact@arlusere
fr
wwuw.arlusere.fr GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Véronique
AVRILLIER
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
CEVINS
Marie-Christine
DORIDANT
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés
:
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
Franck
LOMBARD
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
|ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
JALBERTVILLE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
.
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BRUNIER
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
FRAMBORET
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Ayant
donné
pouvoir
à
Edouard
MEUNIER
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Marc
DESCAMPS
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Christian
FRISON
ROCHE
|BEAUFORT
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Yves
DUNAND
MERCURY
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
D
rontartMmreluienen
Fr
sananss
av
lurravn
£e
Tal
NA
70
11
AC
AQ André
VAIRETTO
ND
DES
MILLIERES
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Claude
REVIL
BAUDARD
|VENTHON
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sophie
BIBAL
UGINE
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Ti
AA
TA
AN
AO
AO
nnmbnené/inelinnen
En
sossasar
nrhronve
En Délibération
n°
37
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
riysè
=;
\rlysère
sm
EE
Le
y
Jeudi
6
février 2025
UN
E
A
GGLO
Aibertuile, Alondas,
Beaufort,
Bonnard,
Césorches,
Cenirs,
Ciéry,
Coennoz,
Crest-Voland,
Esserts-3{oy, Flumet,
Frontenex,
Gilly-sur-fsère,
Grésy-sur-sère,
Grignon,
Hauteluce
Les Saisies
à
vo
t re
se
rvi
ce
La
sdthie,
La
Gietoz,
Marthos,
Mercury,
Montailleur,
Monthion,
Notre-Dome-de-Seecombe,
Hotre-Darme-des-Milères,
Palud,
Plancherine,
Queige,
fognuix,
Sarnte-Hélène-swr-isère
Salnt-Mivoos-do-Chapeile,
Soint-”ouf-sur-isére,
Saint-Vitoi,
Thénésor,
Tourron,
Tours-en-Savoie,
Ugine,
fnlhon,
Verrens-Arrey,
Viard-sur-Doron
Objet:
Ressources
Humaines
—
Avenant
n°
1
à
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
(CDG
73)
pour
une
mission
temporaire
d’archivage
Rapporteur
: M.
le
Président
Par
délibération
n°
39
du
1°
février
2024,
le
Conseil
Communautaire
approuvait
la
mise
à
disposition
de
personnel
du
CDG
73
pour
une
mission
temporaire
d’archivage.
L'article
6
de
la
convention
relative
à
la
participation
de
la
CA
Arlysère
est
modifié
à
compter
du
1°
janvier
2025
conformément
à
l'avenant
joint
en
annexe.
La
participation
financière
de
la
CA
Arlysère
s'élève
à
230
€
par
journée
de
travail
de
7h
effectivement
réalisée,
auxquels
s'ajoutent
un
forfait
de
45
€
au
titre
du
déplacement
et
un
forfait
de
repas
dont
le
montant
forfaitaire
est
fixé
par
arrêté
ministériel,
sauf
dans
le
cas
où
le
repas
est
directement
pris
en
charge
par
la collectivité.
Les
autres
articles
de
la
convention
restent
inchangés.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
-
approuve
l'avenant
n° 1 à la convention
avec
le CDG
73
pour
la mission
temporaire
d'archivage
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
l’avenant
entre
le
CDG
73
et
la
CA
Arlysère
et
toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
dossier.
(Extrait
certifié
conforme
et exécutoire
Le
secrétaire
de
séance
\ Le
P
ésident
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération