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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D35
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 02 06 D35)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
|
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(73-200068597-20250206.2025 0206
DÉSXET ait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
6
février
2025
Aibertvie,
Allondar,
Beoufort,
Bonwiard,
Césorches,
Cenins,
Cléry,
Cohennoz
Crest-Voland,
Esserts-8luy,
Flumet,
Frontenes,
Gfly-sur-isère,
Grésy-sur-tsère,
Grignon,
Hauteluce
Les
Saisies
Lo Béthie,
La Giettar,
MorUbod,
Mercury,
Montaillew,
Monthion,
Notre-Dome-de-Beecombe,
Hotre-Dome-des-Millières,
PoUud,
Plancherine,
Queige,
Rognaïx,
Sarnte-Hélène-sur-lsère
Sotnt-Mirafas-o-Chapeile,
Soint-Pout-sur-isère,
Saint-Vital,
Thénésoi,
Tournon,
Tours-en-Savaie,
Ugine,
Venthon,
Werrens-Arvey,
Viard-swr.Dorcn
Accusé
certifié
exécutoire
P-
£
£
se
à
ra
|Réception
par
le
préfet :
10/02/2025
TZ
riysère
Publication
: 10/02/2025
|
UNE
AGGLO
à
votre
service
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
30
janvier
2025,
s’est
réuni
le Jeudi
6 février
2025
à
18h,
en
séance
publique
à
la Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
: 48
délégués
présents
dont
3 suppléants
Nombre
de
membres
représentés
: 13
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CREST-VOLAND
Christophe
RAMBAUD
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
©
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
==
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlvusere
fr
wnuu.arlucere
fr GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Véronique
AVRILLIER
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
CEVINS
Marie-Christine
DORIDANT
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés :
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
|ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
JALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
Franck
LOMBARD
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
:
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BRUNIER
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
FRAMBORET
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Ayant
donné
pouvoirà
Edouard
MEUNIER
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Marc
DESCAMPS
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Christian
FRISON
ROCHE
[BEAUFORT
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Yves
DUNAND
MERCURY
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tal
NA
7QINAGAQ
vananar
arlucara
fr
énntartMaorlucara
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VAIRETTO
ND
DES
MILLIERES
[Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Ayant
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pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
Sophie
BIBAL
UGINE
MONNET
Claude
REVIL
BAUDARD
|VENTHON
Ayant
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pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
—
Tl
NA
70
1NAQAQ
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vananar
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fr Délibération
n°
35
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
.
s
.
J
Jeudi
6 février
2025
‘
UN
E
A
GGLO
Albertville,
Alonder,
Beaufort,
BonwWard,
Césarches, Cevies, Céry,
Corne)
cree Voland,
Esserts-Bloy,
Fume,
Frantenex,
Gillp-sur-tsère,
Gréiy-tur-sère,
Grignon,
hovteluce
L23 Saisies
à
vo
tre
service
La
Sdthie,
La
Giettaz,
Morthoz,
Mercury,
Note
Dorne-der-Millières,
Pañlud,
Plancherine,
Queige,
Roynaix,
Sainte-Hélère-sur-isère
Saint. Hicoias-La-Chapeile, Sairt-Paut- surrisère,
Soint-Virol,
Trénésoi,
Towrnon,
Tours-en-Savaw,
Ügine,
enthon,
Verrens-Arrey,
Vard.sur- Doron
Objet
: Ressources
Humaines
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
à
la
Commune
de
Beaufort Rapporteur
: M.
le
Président
La
CA
Arlysère
met
à
disposition
de
la
Commune
de
Beaufort
du
personnel
en
vue
d'assurer
des
missions
d'agent
des
services
techniques.
Cette
mise
à disposition
a
pris
effet
au
1°
novembre
2024
pour
une
durée
d’un
an
à
hauteur
de
170
heures
annuelles. Ainsi,
il est
proposé
d'établir
une
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
entre
la
CA
Arlysère
et
la
commune
de
Beaufort.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-
approuve
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
la
Commune
de
Beaufort
telle
que
présentée
ci-dessus
;
-
autorise
M.
le Président,
ou
à défaut
son
représentant,
à agree
la convention
afférente.
Le
secrétaire
de
séance
Extraït
certifié
conforme
et
exécutoire
Simon
OUVRIER-BUFFET
Le
Président
Franëk
LOMBARD
Arlysère
agglomération