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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 03 10 2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 03 10 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
______________________
VILLE DE MAISSE
Place de l’Hôtel de Ville - 91720 MAISSE
01 64 99 47 26 - maisse.fr – mairie@maisse.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 OCTOBRE 2024 - 20 HEURES
Numéro Objet
Approbation du PV du Conseil municipal du 25 juillet 2024 ADOPTÉE 2024/50 Nomination délégué au sein du Comité de Jumelage ADOPTÉE 2024/51 Conseiller communautaire à la Communauté de Communes des Deux Vallées ADOPTÉE 2024/52 Mise à jour des commissions municipales ADOPTÉE 2024/53 Désignation des membres au Conseil d’administration du CCAS ADOPTÉE
2024/54 Première phase de restauration des murs anciens du très vieux cimetière – Autorisation accordée au Maire ADOPTÉE
2024/55 Illuminations de Noël – Autorisation accordée au Maire ADOPTÉE 2024/56 Extension du système de vidéoprotection – Autorisation accordée au Maire ADOPTÉE
2024/57
Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune de MAISSE relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l’Essonne sur la période 2025-2029
ADOPTÉE
2024/58 Classe de découverte Juin 2025 ADOPTÉE 2024/59 Renouvellement du contrat Electricité pour le Centre culturel Robert DUMAS ADOPTÉE 2024/60 Plan de mobilités de la Région Ile-De-France ADOPTÉE 2024/61 Mise à jour du tableau des emplois ADOPTÉE 2024/62 Tarifs location de matériel ADOPTÉE 2024/63 Virement de crédits ADOPTÉE 2024/64 Action en justice pour se porter partie civile dans le dossier 1 rue de rivière ADOPTÉE 2024/65 Convention d’occupation du domaine public avec l’association CIRCOLOGIA ADOPTÉE
2024/66 Subvention exceptionnelle au CCAS dans le cadre du programme « Coup de Pouce » ADOPTÉE