Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 27 05
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 12
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 10
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 22 06
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 04
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 07
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 27 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 27 03 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
______________________
VILLE DE MAISSE
Place de l’Hôtel de Ville - 91720 MAISSE
01 64 99 47 26 - maisse.fr – mairie@maisse.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2026 - 20 HEURES
Numéro Objet
2026/17 Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS issus du conseil municipal ; ADOPTÉE
2026/18 Élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS ; ADOPTÉE
2026/19 Création et composition des commissions municipales ; ADOPTÉE 2026/20 Désignation des membres des commissions ; ADOPTÉE 2026/21 Retrait de la délibération 2025/50 arrêtant le Plan Local d’Urbanisme (PLU) ; ADOPTÉE
2026/22 Désignation des délégués au sein des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs ; ADOPTÉE
2026/23 Extension du périmètre du SMOYS : adhésion de la commune d’Abbéville-la- Rivière ; ADOPTÉE