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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
______________________
VILLE DE MAISSE
Place de l’Hôtel de Ville - 91720 MAISSE
01 64 99 47 26 - maisse.fr – mairie@maisse.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026 - 20 HEURES
Numéro Objet
Composition du Conseil Municipal ; SANS VOTE 2026/12 Election du Maire ; ADOPTÉE 2026/13 Création des postes d’Adjoints ; ADOPTÉE 2026/14 Election des Adjoints ; ADOPTÉE Lecture et remise de la charte de l’élu local ; SANS VOTE 2026/15 Indemnités de fonction ; ADOPTÉE 2026/16 Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire ; ADOPTÉE