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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 12 03 2025
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 12 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
______________________
VILLE DE MAISSE
Place de l’Hôtel de Ville - 91720 MAISSE
01 64 99 47 26 - maisse.fr – mairie@maisse.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 MARS 2025 - 20 HEURES
Numéro Objet
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2025 ADOPTÉE
2025/01 Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) PAS DE VOTE
2025/02 Mise en vente des parcelles cadastrées ZC 375 (578 m²), et ZC 376 (5 m²), situées 14 bis rue du Stade ADOPTÉE
2025/03 Mise en vente d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 371 (2 300 m²), située 20B Rue de Mespuits ADOPTÉE
2025/04 Participation communale à la classe de découverte organisée par l’école élémentaire La Girafe ADOPTÉE
2025/05 Annulation de la délibération N°2024/73 relative à la désignation des délégués au SIARCE – EPSE ADOPTÉE
2025/06 Mise en place du Compte Financier Unique (CFU) ADOPTÉE
2025/07 Convention LAPI – Autorisation donnée au Maire pour signer ADOPTÉE