Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 24102024 vi
Procès Verbal - PV CM 24102024 signe
Déliberation - Liste deliberations CM 03072025
PLU - Annexes - liste annexes
Déliberation - Liste deliberations CM 30052024
Déliberation - Liste deliberations CM 14022024
Déliberation - Liste deliberations CM 03042025
Déliberation - Liste deliberations CM 25012024
Déliberation - Liste delib CM 02072024
Déliberation - Liste deliberations CM 20032026
Déliberation - Liste deliberations CM 24102024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 24102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE DE
POCÉ-LES-BOIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE POCÉ-LES-BOIS
LORS DE SA SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2024
N° DÉLIBÉRATION | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
Le Conseil a pris acte des
42-2024 DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS décisions prises parle Maire en matière de commande publique
et de droit de préemption
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE :
“ Approbation du dossier « PRO » relatif au projet d'aménagement du lotissement du
43-2024 chêne et du montant estimatif des travaux APPROUVÉE
# Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de la procédure
de marché public pour la réalisation des travaux
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE - FINANCEMENT DES TRAVAUX : 2 44-
+2024 # Souscription à l'offre de prêt-relais du Crédit Mutuel de Bretagne APPROUVÉE
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE- STRATÉGIE DE COMMERCIALISATION ET c
45-2024 D'ATTRIBUTION DES LOTS APPROUVÉE
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE— CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA
46-2024 COMMERCIALISATION DE PLUSIEURS LOTS AVEC LE CONSTRUCTEUR « LES MAISONS DE APPROUVÉE
L'AVENIR »
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE - TRAVAUX DE DESSERTE EN EAU POTABLE :
* Devis estimatif des travaux du Syndicat « Eau des Portes de Bretagne » : 47-2)
024 # Convention de mandat du Syndicat « Eau des Portes de Bretagne » pour la réalisation APPROUVÉE
des travaux de desserte en eau potable
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC :
# Etude détaillée du Syndicat Départemental d'Energie d’Ille-et-Vilaine (SDE 35) ; 3 48-2
024 “ Convention de mandat du SDE 35 portant réalisation de l'opération de travaux AIOURNÉE
d'éclairage public
DÉCISION SUR UNE PROPOSITION DE VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AB £ 49-2024 N°143 À LA COMMUNE APPROUVÉE
FGDON ILLE-ET-VILAINE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MULTI-SERVICES 2 50-2 2
924 POUR LA PÉRIODE 2025/2028 APPROUVÉE
51-2024 VENTE DE BOIS - FIXATION DU TARIF DE VENTE APPROUVÉE
Fait à Pocé-les-Bois le 25 octobre 2024.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Frédéric MARTIN David BERTIER
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉLES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr