Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 03.07.2020
Note de Synthèse - Note de synthese CM 03.07.2020
Ordre du Jour - CM du 12 Juillet 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 21 03 2026
Ordre du Jour - CM du 02.11.2020 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.07.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16.09.19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21.09.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.08.19
Ordre du Jour - CM du 20.12. 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03.07.2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03.07.2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Conseil Municipal du 3 Juillet 2020 – Ordre du Jour
CONSEIL MUNICIPAL du 3 Juillet 2020 ORDRE DU JOUR
I. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION DU MAIRE
PRESIDENCE : Doyen(ne) d’âge
1. FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
RAPPORTEUR : Le Maire
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
RAPPORTEUR : Le Maire
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
Par Le Maire
II. ADMINISTRATION GENERALE
2. FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
RAPPORTEUR : Le Maire
3. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.C.A.S.
RAPPORTEUR : Le Maire
III. FINANCES
4. TAUX D’IMPOSITION DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2020 RAPPORTEUR : Le Maire