Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 Mars 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Saint-Sornin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 Mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Budget,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
examinées lors du CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 5 Mars 2025
NUMEROS DELIBERATIONS DECISIONS
Approuvée Rejetée
FINANCES
2025_03_07 VOTE du COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 APPROUVÉE /
2025_03_08 AFFECTATION du RESULTAT 2024 APPROUVÉE /
2025_03_09 VOTE des TAUX 2025 APPROUVÉE /
2025_03_10 DUREE d’AMORTISSEMENT d’une SUBVENTION versée au DEPARTEMENT : Travaux « RUE de la SEIGNEURIE – RD 118 » APPROUVÉE /
2025_03_11 DUREE d’AMORTISSEMENT d’une SUBVENTION COMMUNALE versée au CCAS : Travaux « MAISON de BROUE » APPROUVÉE /
2025_03_12 VOTE du BUDGET 2025 APPROUVÉE /
PERSONNEL
2025_03_13 PARTICIPATION à la PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
en MATIERE de PREVOYANCE et de SANTE des AGENTS
APPROUVÉE /
2025_03_14 CRETATION d’un EMPLOI PERMANENT d’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 15/35ème APPROUVÉE /
2025_03_15 MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS APPROUVÉE /
CIMETIERE
2025_03_16 RETROCESSION d’une CONCESSION FUNERAIRE à
la COMMUNE
APPROUVÉE /
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal sera consultable sur le site et sur le registre papier de la commune après avoir été approuvé par le conseil au cours de la séance suivante.