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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 8 Février 2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Saint-Sornin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 8 Février 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
examinées lors du
CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 8 Février 2023
NUMEROS DELIBERATIONS DECISIONS
Approuvée Rejetée
2023_01 REMBOURSEMENT des ARRHES LOCATION SALLE des
FÊTES.
APPROUVÉE /
2023_02 CONVENTION de FOURRIERES 2023 avec la SPA de
SAINTES.
APPROUVÉE /
2023_03 CREATION d’un POSTE NON PERMANENT suite à un
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE d’ACTIVITE.
APPROUVÉE /
2023_04 DEMANDE DE SUBVENTION DECI : Le Talut APPROUVÉE /
2023_05 DEMANDE DE SUBVENTION DECI : Saint-Nadeau APPROUVÉE /
2023_06 DEMANDE DE SUBVENTION VOIRIE : Rue des Marais/Rue
de l’Abbaye
APPROUVÉE /
Procès-Verbal du Conseil Municipal consultable sur le site et sur le registre papier de la commune