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Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+24+juin+2019
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+du+24+juin+2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE LUNDI 24 JUIN 2019
à 20H30 à la Mairie de Hostens
dans la Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès verbal du précédent Conseil Municipal
- Délibération relative au Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes année 2019 (F.D.A.E.C.)
- Délibération relative à la vente d’un terrain à la zone artisanale de Hostens à
Monsieur MAUDUIT Guillaume
- Délibération relative à la vente d’un terrain à la zone artisanale de Hostens à
Monsieur PROTIN Stéphane
- Délibération : vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
- Délibération relative à la numérotation du Lotissement Le Clos Améthyste
- Délibération relative à la nouvelle numérotation de la rue de Guiron et de la rue
des Lacs
- Délibération relative à l’avenant année 2019: convention départemental triennale « Solidarité Eau »
- Délibération relative à la redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP TELECOM)
- Délibération relative aux subventions allouées pour l’année 2019 au compte 65548
- Délibération relative à l’enfouissement du réseau d’éclairage public, rue des lacs et allée du foirail
- Délibération relative à l’enfouissement du réseau de Télécom, rue des lacs et
allée du foirail
-_ Délibération relative à la convention avec avance remboursable des travaux d’éclairage public pour le renouvellement de foyers lumineux routiers et l’enfouissement du réseau d’éclairage public rue des lacs et allée du foirail
-_ Délibération relative à la vente de documents désherbés en bibliothèque Délibération relative au projet de reprise du tabac presse par Monsieur Laurent
Beaupied
Délibération : recensement de la population en 2020- nomination d’un
coordonnateur communal
- Délibérations modificatives (eau et commune)
- Questions et informations diverses
Le Maire,
Jean-Louis DARTIAILH