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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 17 NOVEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 17 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
PRINQUIAU
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
REP
HR
IQ UE
RANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la
Mairie,
le
Jeudi
17
novembre
2022
à
20
H
Affiché
le
10
novembre
2022
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
ORDRE
DU
JOUR
:
br se po 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 octobre
2022
Mise
à jour
des
commissions
communales
et comités
consultatifs
Remplacement
des
représentants
démissionnaires
au
sein
des
représentations
intercommunales Modification
des
statuts
du
Sydela
Partage
de
la taxe
d’aménagement
sur
le territoire
d’Estuaire
et Sillon
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1° janvier
2023
Passage
à la nomenclature
M57
: Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et d’investissement
Passage
à la nomenclature
M57
: Modalités
de
gestion
des
amortissements
Passage
à la nomenclature
M57
: Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
de
la commune
Décision
modificative
n°3
Fixation
des
tarifs
communaux
2023
Tarification
spéciale
Covid
: Association
Festiv’Prinquiau
Approbation
du
règlement
d'occupation
des
salles
municipales
Approbation
du
règlement
d’utilisation
du
site
de
l’Escurays
Approbation
des
conventions
d’utilisation à
titre
régulier
des
salles
municipales
par
les
associations
Conseil
des
Sages
: Approbation
du
règlement
intérieur
Participation
citoyenne
: Approbation
de
la convention
Vente
d’un
délaissé
de
voirie
rue
de
la Touche
Questions
diverses
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr