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Déliberation - OJ 25 05 23
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 25 05 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des 16 mars et 13 avril 2023
- Communication des décisions n° 23B/2023, n° 29/2023, n° 30/2023, n° 30B/2023, n° 31/2023
RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, la fiscalité et les finances locales,
l’administration générale et la sécurité
48/2023 – Modifications des commissions municipales suite à la réorganisation du conseil
municipal
49/2023 – Collège de Coutras – Désignation des nouveaux représentants de la commune suite à
la réorganisation du conseil municipal
50/2023 – Comité national d’action sociale – Désignation des nouveaux délégués du conseil
municipal suite à sa réorganisation
51/2023 – Modification des élus membres du comité de la restauration scolaire suite à la
réorganisation du conseil municipal
52/2023 – Recours aux contrats d’apprentissage
53/2023 – Réévaluation 2023 de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux et
installations de télécommunication (RODP TELECOM)
54/2023 – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’équipement des
communes (FDAEC) 2023
55/2023 – Fixation des tarifs municipaux
RAPPORTEUR : Grégoire ROUSSELLE , conseiller délégué à la sécurité, au plan de circulation et de
stationnement, aux cérémonies, aux affaires militaires et aux anciens combattants
56/2023 – Modification du barème tarifaire de paiement immédiat de la redevance de
stationnement et maintien du forfait post stationnement (FPS)
57/2023 – Dérogation au droit d’opposition de la collecte du numéro d’immatriculation des
véhicules dans le cadre du stationnement
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT , adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à
l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,
assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement
durable
58/2023 – Autorisation de réalisation de travaux sur le chemin rural n°38 et de dépôt d’un permis
d’aménager comprenant l’emprise dudit chemin
59/2023 – Avenant n°1 à la convention opérationnelle n°33-18-013 d’action foncière pour le
développement économique et l’habitat
60/2023 – Demande de subvention 2023 - Fonds vert – Rénovation de la salle omnisports Jean
Doursat
RAPPORTEUR : Bertrand GUEGAN , adjoint délégué à la gestion des affaires scolaires et à la
jeunesse, aux transports scolaires communaux, à la Politique de la ville
61/2023 – Participations communales aux charges de fonctionnement et aux repas des élèves
domiciliés à Coutras de l’école Notre Dame du Sacré Cœur – Année scolaire 2022/2023
RAPPORTEUR : Agnès DELOBEL , adjointe déléguée aux affaires sociales et familiales, à l'insertion,
au logement, à la solidarité, à la santé, aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à la
mutuelle municipale, à la politique de la ville.
62/2023 – Politique de la ville – Programmation 2023 des actions subventionnées dans le cadre
du contrat de ville
RAPPORTEUR : William DENIS , conseiller délégué aux sports, associations sportives, manifestations
sportives, gestion des affaires et des équipements sportifs
63/2023 – Convention de mise à disposition d’un animateur sportif auprès de l'école Notre Dame
du Cœur pour la période scolaire 2023/2024
64/2023 – Convention opération « Objectif nage 2023 »
65/2023 – Convention tripartite pour l’utilisation du mur d’escalade du collège Henri de Navarre
dans le cadre du Sport Vacances
66/2023 – Convention de partenariat 2023 CAP 33 avec le Département de la Gironde et
demande de subvention
RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT , adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion des
affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux
manifestations sportives, aux loisirs sportifs, à la radio locale
67/2023 – Convention de partenariat entre l’association Cargo 209 et la commune de Coutras –
Pôle Culturel