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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 65+ +FINANCES+ +Attribution+de+subventions+aux+associations+sportives
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
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Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 24/04/2024
Ke is FD à : S ID : 040-200069631-20240411-DCC 2024 04 65-DE DE
NCCHAL de communes
Délibération n° DCC_ 2024 04 65
59 place Foch Séance du 11 avril 2024
40380 Montfort-en-Chalosse
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
L'An deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Salle du conseil de la Communauté de Communes à Montfort-en-Chalosse, sous
la Présidence de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Etaient présents :
M. Francis DUBECQ, Mme Sandrine LAVILLE, M. Didier GAUGEACQ, , M. Benoît VIDAL, M. Stéphane GEFFARD, M. Frédéric DARGET,
M. Jean-Marc CASTETS, Mme Chantal OMICIUOLO, M. Didier ABOZE, M. Patrick LABORDE, M. Patrick MAN, , Mme Hélène TOMAS,
M. Patrick BETBOY, Mme Corinne TASTET, Mme Nadine DURRUTY, M. Jean-Pierre TOLLIS, M. Jean-Louis CAPDEVILLE, M. Michel
ROUSSEL, M. Jérôme FRITSCH, M. Jean-Jacques DUFAU, M. Jean-Marie DARRICAU, Mme Marie-Christine BRETTES, M. Philippe
MARSAN, Mme Marie-Hélène DANGOUMAU, Mme Martine MAURY, Mme Véronique LANUQUE, Mme Fabienne LABY-FAUTHOUX,
M. Thierry DARTIGUELONGUE, M. Tony ARTY, M. Jean-Marc PRIAM, M. Francis CRABOS, M. Thierry DUBOS, M. Pascal BERNADET,
Mme Sabine LABARBE, M. Guillaume LALANNE, M. Pascal HONTANS.
Délégués absents représentés ou ayant donné pouvoir :
Mme Ghislaine LALANNE à M. Guillaume LALANNE, M. Denis LANGLADE à Frédéric DARGET, Mme Isabelle DUGENE à Didier
GAUGEACQ, M. Michel DANGOUMAU à Jean-Marc DUBAYLE, M. Eric DEGOS à Jean-Michel COUDROY, M. Yves DUCOURNAU à
M. Jean-Marie DARRICAU.
Délégués absents et excusés :
M. Jérôme CURUTCHET, Fabrice LAUREDE, Mme Anne-Marie LAILHEUGUE, Mme Valérie BODINIER, M. Jean-Adrien ROBERT, Mme
Valérie JACQUELINE, M. Daniel CAZENEUVE.
Nombre de délégués 49 Date de la convocation :
Nombre de délégués titulaires présents 36 04/04/2024
Nombre de délégués suppléants présents 2 Secrétaire de séance :
Nombre de pouvoirs à M. Frédéric DARGET
FINANCES - Attribution subventions aux associations sportives
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16 ;
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse ;
Vu le règlement d'octroi des subventions sportives ;
Vu le budget primitif 2024 ;
Considérant les demandes présentées par les associations ;
Considérant l’avis de la commission communication-sport et évènements du 12 mars 2024 ;
Considérant l’avis des membres du bureau en date du 27 mars 2024 ;
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 24/04/2024
ID : 040-200069631-20240411-DCC 2024 04 65-DE
Délibération n° DCC_2024 04 65
Séance du 11 avril 2024
Vu lexposé de Madame Véronique LANUQUE, vice-présidente en charge de la
communication, de l’évènementiel et du sport,
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE
D’attribuer les subventions suivantes :
Montant subvention
Part licenciés | Total subvention
Catégorie Dénomination Part niveau -15 ans 2024
Basket Dax Gamarde Goos Basket 2 500,00 € 40,00 € 2 540,00 €
Basket Cassen St Geours Basket 1 100,00 € 648,00 € 1 748,00 €
Basket Hagetmau Doazit Chalosse 500,00 € 80,00 € 580,00 €
Basket Réal Chalossais 1 500,00 € 560,00 € 2 060,00 €
Basket Canaris Prechacq 500,00 € 592,00 € 1 092,00 €
Basket Mimbaste Clermont Basket 500,00 € 120,00 € 620,00 €
Basket Elan Chalossais 1 500,00 € 680,00 € 2 180,00 €
Tennis Foyer des jeunes de Mugron 500,00 € 112,00 € 612,00 €
Tennis AS Montfort Tennis Club 500,00 € 304,00 € 804,00 €
Danse Foyer des jeunes de Mugron 500,00 € 376,00 € 876,00 €
Football Football club Doazit 900,00 € 256,00 € 1 156,00 €
Gym Espoir Mugronnais 1 500,00 € 616,00 € 2 116,00 €
Rugby US Mugron rugby 1 500,00 € 488,00 € 1 988,00 €
Rugby ASM Rugby 1 100,00 € 728,00 € 1 828,00 €
Tennis de table | Foyer rural de Gamarde 500,00 € 128,00 € 628,00 €
Tennis de table | Foyer rural de Hinx 700,00 € 80,00 € 780,00 €
21 608,00 €
De prélever ces dépenses à l’article correspondant du budget général ;
D’autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la
présente délibération
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Montfort, le 11 avril 2024
Le Président,
Didier GAUGEA
Acte rendu exécutoire La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
Après envoi dématérialisé le : administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
Publié le : en vigueur.
N'identifiant unique :