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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 65 FINANCES Attribution des subventions aux associations sportives
Document publié le Jeudi 10 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 65 FINANCES Attribution des subventions aux associations sportives)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Sport, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025
Ke Es D FR jen S ID : 040-200069631-20250410-DCC 2025_04_65-DE DE
NC CHAL de communes
Hi
55 place Foch Délibération n° DCC_2025 04 65 place Foc
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du 10 avril 2025
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
L’An deux mille vingt-cina, le dix avril, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire Terres de
Chalosse se sont réunis à la Salle du conseil de la Communauté de Communes à Montfort-en-Chalosse, sous la Présidence de
Monsieur Didier GAUGEACQ.
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ, Sandrine LAVILLE, Ghislaine LALANNE, Benoit VIDAL, Jérôme
CURUTCHET, Isabelle DUGENE, Chantal OMICIUOLO, Didier ABOZE, Patrick LABORDE, Pascal DUCASSE, Hélène
TOMAS, Patrick BETBOY, Corinne TASTET, Nadine DURRUTY, Jean-Pierre TOLLIS, Jean-Louis CAPDEVILLE, Jean-Michel
ROMERO, Yves CONDOM, Jean-Jacques DUFAU, Jean-Marie DARRICAU, Valérie BODINER, Philippe MARSAN, Marie-
Hélène DANGOUMAU, Éric DEGOS, Martine MAURY, Véronique LANUQUE, Fabienne LABY-FAUTHOUX, Thierry
DARTIGUELONGUE, Tony ARTY, Stéphanie LAYAN, Yves DUCOURNAU, Thierry DUBOS, Pascal BERNADET, Sabine
LABARBE, Guillaume LALANNE, Pascal HONTANS.
Délégués absents représentés ou ayant donné pouvoir : Messieurs Fabrice LAUREDE, Michel ROUSSEL, Jérôme FRITSCH,
Francis CRABOS.
Délégués titulaires absents et excusés: Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ, Stéphane GEFFARD, Fréderic DARGET,
Clément DAVERAT, Jean-Marc CASTETS, Patrick MAN, Michel DANGOUMAU, Anne-Marie LAILHEUGUE, Jean-Adrien
ROBERT, Marie-Christine BRETTES, Valérie JACQUELINE, Daniel CAZENEUVE, Jean-Marc PRIAM.
Nombre de délégués 49 Date de la convocation :
Nombre de délégués titulaires présents 32 03/04/2025
Nombre de délégués suppléants présents 4 Secrétaire de séance :
Nombre de pouvoirs 0 M. Jean-Jacques DUFAU
FINANCES - Attribution subventions aux associations sportives
Le Conseil communautaire,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16 ;
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse ;
Vu le règlement d’octroi des subventions sportives ;
Vu le budget primitif 2025 ;
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 24/04/2025 à
ES) Reçu en préfecture le 24/04/2025 \ a fol UÈ
Publié le 24/04/2025
ID : 040-200069631-20250410-DCC 2025 04 65-DE
Considérant les demandes présentées par les associations ;
Considérant l'avis de la commission communication-sport et évènements du 18 mars 2025 ;
Considérant l’avis des membres du bureau en date du 26 mars 2025 ;
Après avoir entendu l’exposé de Madame Véronique LANUQUE,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, DECIDE :
D’attribuer les subventions suivantes :
Montant subvention
Part licenciés | Total subvention
Catégorie Dénomination Part niveau -15 ans 2025
Basket Cassen St Geours Basket 1100,00 € 900,00 € 2 000,00 €
Basket Hagetmau Doazit Chalosse 500,00 € 110,00 € 610,00 €
Basket Réal Chalossais 1500,00 € 750,00 € 2 250,00 €
Basket Canaris Prechacq 700,00 € 750,00 € 1450,00 €
Basket Mimbaste Clermont Basket 500,00 € 80,00 € 580,00 €
Basket Elan Chalossais 1500,00 € 790,00 € 2 290,00 €
Tennis Foyer des jeunes de Mugron 500,00 € 110,00 € 610,00 €
Tennis AS Montfort Tennis Club 500,00 € 400,00 € 900,00 €
Danse Foyer des jeunes de Mugron 500,00 € 460,00 € 960,00 €
Chalosse Football Club
Football Laurède 500,00€ 930,00€ 1430,00€
Football Football club Doazit 900,00 € 370,00 € 1270,00 €
Gym Espoir Mugronnais 1500,00 € 860,00 € 2 360,00 €
Rugby US Mugron rugby 2 500,00 € 470,00 € 2 970,00 €
Rugby ASM Rugby 1100,00 € 680,00 € 1780,00 €
Tennis de table | Foyer rural de Gamarde 700,00 € 310,00 € 1 010,00 €
Tennis de table | Foyer rural de Hinx 500,00 € 170,00 € 670,00 €
23 140,00 €
De prélever ces dépenses à l’article 65748 du budget général ;
D’autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la
présente délibération
Fait et délibéré en séance publique
Montfort, le 10 avril 2025
Le Président,
Didier GAUGEA
Acte rendu exécutoire La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
Après envoi dématérialisé le : administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
Publié le :
N'identifiant unique :
en vigueur.