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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 113 SUBVENTION Attribution subventions associations sportives
Document publié le Jeudi 22 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 113 SUBVENTION Attribution subventions associations sportives)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 07/07/2023
Reçu en préfecture le 07/07/2023
Publié le 19/07/2023
KT ei EF à FR F S DE ID : 040-200069631-20230622-DCC 2023 06 113-DE
communauté de communes
99 place Foch
40380 Montfort-en-Chalosse DCC_2023_06_113
05 58 98 45 88 Délibération de la
contact(@terresdechalosse.fr Séance du 22 juin 2023
Le vingt-deux juin deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Salle du conseil de la Communauté de Communes à Montfort-en-Chalosse, sous
la Présidence de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Benoît
VIDAL (Clermont), Stéphane GEFFARD (Clermont), Denis LANGLADE (Doazit), Frédéric DARGET (Doazit),
Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Chantal OMICIULO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick LABORDE
(Goos), Fabrice LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet}, Hélène TOMAS (Hinx), Nadine DURRÜTY (Hinx),
Jean-Pierre TOLLIS (Hinx) Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède), Jérôme FRITSCH
(Louer), Jean-Marie DARRICAU (Montfort en Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN
(Mugron), Marie-Hélène DANGOUMAU (Mugron), Valérie JACQUELINE (Nousse) Martine MAURY (Onard),
Véronique LANUQUE (Ozourt}, Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE
(Poyartin), Yves DUCOURNAU (Saint Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier}, Pascal BERNADET
(Sort en Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq d’Auribat).
Étaient excusés: Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Jérôme
CURUTCHET (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS (Gamarde les Bains), Patrick BETBOY (Hinx), Corinne
TASTET (Hinx) donne pouvoir à Hélène TOMAS (Hinx), Michel DANGOUMAU (Larbey), Jean-Jacques DUFAU
(Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Éric DEGOS
(Nerbis), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les
Bains), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse) donne pouvoirà Pascal BERNADET ( Sort en Chalosse).
Étaient absents : Messieurs Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse). Francis CRABOS (Saint-Aubin).
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 32
Nombre de délégués suppléants présents : 3
Nombre de pouvoirs : 2
Date d'envoi de la convocation : 16/06/2023
Le secrétaire de séance : Monsieur Thierry DUBOS
SUBVENTION - Attribution subventions associations sportives
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16 :
Vu les statuts de la communauté de communes Tarres de Chalosse :
Vu le règlement d'octroi des subventions sportives ;
Considérant les demandes présentées par les associations ;
Considérant l’avis de la commission communication-sport et évènements du 1 juin 2023 ;
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un delai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 07/07/2023
Reçu en préfecture le 07/07/2023
Publié le 19/07/2023
ID : 040-200069631-20230622-DCC 2023 06 113-DE
DCC_2023_06_113
Considérant l’avis des membres du bureau en date du 8 juin 2023;
Vu l’exposé de Madame Véronique LANUQUE, vice-présidente en charge de la communication,
de l’évènementiel et du sport
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité, décide
D'’octroyer les subventions suivantes :
Subvention
ASSOCIATIONS SPORTIVES Subvention 2022 2023
DAX GAMARDE GOOS BASKET 40 4136 € 2588 €
CASSEN ST GEOURS BASKET 1756€ 1740 €
BASKET HAGETMAU DOAZIT CLUB 1660 € 580 €
REAL CHALOSSAIS 1980 € 2060 €
CANARIS PRECHACQ 1460 € 1132€
MIMBASTE CLERMONT BASKET 852€ 628€
ELAN CHALOSSAIS 3 260€ 3252€
FOYER DES JEUNES DE MUGRON 780 € 706€
TENNIS Section TENNIS
AS Montfort TENNIS CLUB 668€ 740 €
DANSE FOYER DES JEUNES DE MUGRON
Section Danse UE 876€
Pas de
demande
FOOT CSSS" FOOTBALL CLUB de 1804€ Autre
Laurède : subvention
attribuée
FOOTBALL CLUB DOAZIT iN6E 1108€
GYM ESPOIR MUGRONNAIS 1420 € 2348€
US Mugron RUGBY 1540 € 1564€
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur. Envoyé en préfecture le 07/07/2023 2|
Reçu en préfecture le 07/07/2023 K
Publié le 19/07/2023
ID : 040-200069631-20230622-DCC 2023 06 113-DE
DCC_2023_06_113
RUGBY AS Montfort RUGBY 1244 € 1500 €
TENNIS de | Foyer rural de Gamarde - section Tennis de
TABLE Lcble 572€ Lu
Foyer rural de Hinx - section Tennis de table 596 € 572€
0€
BADMINTON | VOLANT CHALOSSAIS 0€ Subvention
exceptionnelle
25108 € 22016€
De prélever ces dépenses à l’article correspondant du budget général ;
D’autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la
présente délibération
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Montfort, le 22 juin 2023
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
N'identifiant unique :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur. Envoyé en préfecture le 07/07/2023
Reçu en préfecture le 07/07/2023
Publié le 19/07/2023
ID :040-200069681-20230622-DCC_2028_06_113-DE