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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 104 attribution subventions sportives
Document publié le Jeudi 8 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 104 attribution subventions sportives)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/07/2021
Reçu en préfecture le 19/07/2021
>< ei EF In LD É S DE ID : 040-200069631-20210708-DCC2021 07 104-DE
communaute de communes
Extrait du registre
55 place Foch des délibérations
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du O8 juillet 2021
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le huit juillet deux mille vingt et un, à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire Terres de
Chalosse se sont réunis à la Maison Arts et Loisirs de Montfort en Chalosse, sous la Présidence de Monsieur Didier
GAUGEACQ
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Didier
GAUGEACQ (Cassen), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI
(Clermont), Frédéric DARGET (Doazit), Jérôme CURUTCHET (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS
(Gamarde les Bains), Chantal OMICIUOLO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice
LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet), Hélène TOMAS (Hinx), Patrick BETBOY (Hinx)}, Corinne TASTET
(Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède) Jérôme
FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie
DARRICAU (Montfort en Chalosse), Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Monsieur Jean-Adrien ROBERT
(Montfort en Chalosse) Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Marie-Hélène
DANGOUMAU (Mugron), Éric DEGOS (Nerbis), Valérie JACQUELINE {(Nousse), Martine MAURY (Onard),
Véronique LANUQUE (Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE
(Poyartin), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les
Bains), Francis CRABOS (Saint-Aubin), Yves DUCOURNAU (Saint-Geours d'Auribat), Thierry DUBOS (Saint
Jean de Lier), Pascal BERNADET (Sort en Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Pascal HONTANS
(Vicq d’Auribat), Guillaume LALANNE (Toulouzette)
Etaient excuses: Mesdames et Messieurs Denis LANGLADE (Doazit) donne pouvoir à Frédéric DARGET, Isabelle
DUGENE (Gamarde les Bains), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx) donne pouvoir à Patrick BETBOY, Michel
DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE
Etait absent : Monsieur Jean-Adrien ROBERT
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 44
Nombre de délégués suppléants présents : 1
Nombre de pouvoir : 2
Date d'envoi de la convocation:02/07/2021
Le secrétaire de séance : Monsieur Patrick MAN (Hauriet)
ASSOCIATIONS SPORTIVES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16,
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse,
Vu la délibération N°DCC2021_04 58 du 8 avril 2021 approuvant le budget général de la
communauté de communes Terres de Chalosse,
Vu le règlement d'octroi des subventions sportives,
Considérant les demandes présentées par les associations,
Considérant l'avis de la commission communication-sport et évènements du 21/06/2021,
Considérant l’avis du Bureau du 23/06/2021,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 19/07/2021
Reçu en préfecture le 19/07/2021
ID : 040-200069631-20210708-DCC2021 07 104-DE
Vu l'exposé de Madame la vice-présidente en charge du sport,
Après délibération, le conseil communautaire à l'unanimité, DECIDE :
D'octroyer les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS SPORTIVES Subvention 2021
DAX GAMARDE GOOS BASKET 40 4200 €
CASSEN ST GEOURS BASKET 1716€
HAGETMAU DOAZIT CLUB 1636€
REAL CHALOSSAIS 1940 €
CANARIS PRECHACQ 1108 €
MIMBASTE CLERMONT BASKET 596 €
ELAN CHALOSSAIS 3380 €
FOYER DES JEUNES Section TENNIS 780 €
AS Montfort TENNIS 684€
FOYER DES JEUNES Section Danse 360 €
CHALOSSE FOOTBALL CLUB 1660 €
FOOTBALL CLUB DOAZIT 116€
ESPOIR MUGRONNAIS 1356€
US Mugron RUGBY 1580 €
AS Montfort RUGBY 1460 €
De prélever ces dépenses à l’article correspondant du budget général P P P get ,
D'autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Acte rendu exécutoire Montfort, le 08 juillet 2021. œ
Après envoi dématérialisé le : Le Président, it (DS
Publié le : nauté de commune Didier GAUGEACQ
N'identifiant unique :
Le Président
La présente délibération peut faire l'objet d'ün recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.