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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 161 Sport Associations sportives Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 161 Sport Associations sportives Attribution de subventions)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Budget,
Envoyé en préfecture le 02/11/2021
Reçu en préfecture le 02/11/2021
Ke Ï FE IX R FE: S DE ID : 040-200069631-20211021-DCC_2021_1
D troc
NCHALO SSE DCC_2021_ 10 161
communaute de communes
Extrait du repistre
55 place Foch des délibérations
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du 21 octobre 2021
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le vingt et un octobre deux mille vingt et un, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à l'Espace Henri Emmanuelli à Mugron, sous la Présidence de Monsieur Didier
GAUGEACC.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine
LAVILLE (Bergouey), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI (Clermont), Denis LANGLADE (Doazit),
Chantal OMICIUOLO (Garrey), }, Didier ABOZE (Gibret), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice LAUREDE
(Gousse), Patrick MAN (Hauriet), Hélène TOMAS (Hinx), , Corinne TASTET (Hinx), Nadine DURRUTY-LARREY
(Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède) Jérôme
FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie
DARRICAU (Montfort en Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Marie-
Hélène DANGOUMAU (Mugron), Éric DEGOS (Nerbis), Martine MAURY (Onard), Fabienne LABY-
FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE (Poyartin), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE
(Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les Bains), Francis CRABOS (Saint-Aubin), Yves
DUCOURNAU (Saint-Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier}, Pascal BERNADET (Sort en
Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq
d'Auribat).
Etaient excusés : Ghislaine LALANNE (Caupenne), Frédéric DARGET (Doazit), Jérôme CURUTCHET (Gamarde
les Bains), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS (Gamarde les BainsPatrick BETBOY (Hinx),
Michel DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE, Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse),
Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse), Valérie JACQUELINE (Nousse) donne pouvoir à Monsieur Didier
GAUGEACQ, Véronique LANUQUE (Ozourt).
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 38
Nombre de délégués suppléants présents : 1
Nombre de pouvoir : 1
Date d'envoi de la convocation : 15/10/2021
Le secrétaire de séance : Monsieur Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse)
SPORT - Associations sportives - Attribution de subventions
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16,
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse,
Vu la délibération N'DCC2021_04_ 58 du 08 avril 2021 approuvant le budget général de la
communauté de communes Terres de Chalosse,
Vu le règlement d'octroi des subventions sportives,
Considérant la demande présentée par le Foyer Rural de Gamarde - Section Tennis de Table,
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 02/11/2021
Reçu en préfecture le 02/11/2021
ID : 040-200069631-20211021-DCC 2021 10 161-DE
DCC_2021_10_161
Considérant l’avis du Bureau du 13/10/2021,
Considérant l’avis de la commission communication-sport et évènements du 14/10/2021,
Vu l'exposé de Monsieur le Président,
Après délibération, le conseil communautaire, à l’unanimité, DÉCIDE :
D'octroyer la subvention suivante :
DOMAINE D'ACTION PROJET MONTANT
TENNIS DE TABLE
FOYER RURAL DE GAMARDE - Section Tennis de
Table Fonctionnement 580 €
e De prélever ces dépenses à l’article correspondant du budget général, , . . . . À _ . e D'’autoriser Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le 21 octobre 2021
Le Président,
Didier GAUGEACQ SR PE PRES
| . D'APNIe 7 6) ou La Acte rendu exécutoire communauté de communes
Après envoi dématérialise le :
Publié le :
N'identifiant unique :
Le Président