Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Décision 2023 73
Arrêté - Décision 2023 70
Arrêté - Décision 2023 52
Arrêté - Décision 2023 53
Arrêté - Décision 2023 72
Arrêté - Décision 2023 48
Arrêté - Décision 2023 38
Arrêté - Décision 2023 58
Arrêté - Décision 2023 80
Arrêté - Décision 2023 14
Arrêté - Décision 2023 73
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 73)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Fr
OUAr
d
DECISION
N°
2023/73
OBJET:
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
PRESTATION
DE
STEPHANE
PAPOZ
ENTREPRISE
INDIVIDUELLE-
LANCEMENT
DE
SAISON
CULTURELLE
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la
Ville
de
Frouard
auprès
de
l'entreprise
individuelle
Stéphane
Papoz,
située
au
27
rue
du
clos
des
moines
—- 54320
Maxéville,
Vu
la
prestation
demandée,
relative
à
l'animation
des
ateliers
« Le
Clou
Tordu
» et
«
Zazam,
la
ludothèque
itinérante
»,
lors
du
lancement
de
la
saison
culturelle
le
samedi
23
septembre
2023,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
1.680,00
€,
DECIDE
Aricle
1
De
signer
une
convention
avec
l’entreprise
individuelle
Stéphane
Papoz,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l'action. Ariicle
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l’article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
Pascal
BARTOSIK
149