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Arrêté - Décision 2023 58
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 58)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Frouard
DECISION
N°
2023/58
OBJET:
CONTRAT
AVEC
LA
SOCIETE
HAUT
ET
COURT
DISTRIBUTION
- DEVIS
RELATIF
À
LA
DIFFUSION
DU
FILM
« LE
PEUPLE
LOUP
»
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard
auprès
de
la
société
Haut
et Court
Distribution,
située
au
38
rue
des
martyrs
—
75009
Paris,
Vu
la
demande
d'autorisation
de
diffusion
du
film
« Le
peuple
loup
» le
24
janvier
2024,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
211,00
€
TTC,
DECIDE
Article
1
De
signer
le devis
de
la société
Haut
et
Court
Distribution,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l'action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l’article
6288-313,
du
budget
annexe
« développement
culturel
» de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
ascal
BARTOSIK
119