Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - CC8122022 listedelib
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - CC8122022 listedelib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
Liste des délibérations (conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
Conseil communautaire du 8 décembre 2022
Etaient présents :
Mme AMOROS Elisabeth – Mme ANGELETTI Frédérique – Mme ARAGONES Claire – M. ATTARD Alain – Mme AUDIBERT Danielle – Mme BASSANELLI Magali – M. BATOUX Philippe – M. BOREL Félix – M. BOURSE Etienne – M. CARLIER Roland – Mme CLEMENT Marie-Hélène – M. COURTECUISSE Patrick – M. DAUDET Gérard – Mme DECHER Martine – M. DERRIVE Eric – Mme GIRARD Nicole – Mme GREGOIRE Sylvie – M. LE FAOU Michel – Mme MELANCHON Isabelle – Mme MONFRIN Marie-José – M. MOUNIER Christian – Mme NALLET Christine – Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse – M. NOUVEAU Michel – Mme PALACIO Céline – M PEYRARD Jean-Pierre – Mme PONTET Annie – M. ROUSSET André – M. SEBBAH Didier – M. SILVESTRE Claude – M. SINTES Patrick – Mme STELLA Aurore.
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme CATALANO LLORDES Gaétane ayant donné pouvoir à M. BOREL Félix. Mme CRESP Delphine ayant donné pouvoir à Mme AMOROS Elisabeth.
Mme DAUPHIN Mathilde ayant donné pouvoir à M. DAUDET Gérard.
Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Térésa ayant donné pouvoir à M PEYRARD Jean-Pierre. M. GERAULT Jean-Pierre ayant donné pouvoir à Mme AUDIBERT Danielle.
Mme JEAN Amélie ayant donné pouvoir à Mme ANGELETTI Frédérique.
M. JUNIK Pascal ayant donné pouvoir à Mme ARAGONES Claire.
M. JUSTINESY Gérard ayant donné pouvoir à M. CARLIER Roland.
M. LIBERATO Fabrice ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine.
Mme LION Christine ayant donné pouvoir à M. SEBBAH Didier.
M. MASSIP Frédéric ayant donné pouvoir à Mme STELLA Aurore.
Mme PAIGNON Laurence ayant donné pouvoir à Mme BASSANELLI Magali. Mme PIERI Julia ayant donné pouvoir à M. DERRIVE Eric.
M. RIVET Jean-Philippe ayant donné pouvoir à M. COURTECUISSE Patrick.
M. SELLES Jean-Michel ayant donné pouvoir à Mme CLEMENT Marie-Hélène. M. VOURET Eric ayant donné pouvoir à M. ATTARD Alain.
Absents excusés : Mme BLANCHET Fabienne, M. KITAEFF Richard, Mme MACK Marie-Thérèse, Mme MILESI Véronique, M. PETTAVINO Jean-Pierre, Mme ROUX Isabelle.
Absent non excusé : Mme MARIANI RENOUX Séverine.
Secrétaire de séance : Mme STELLA Aurore est désignée secrétaire de séance.
N° Délibérations Vote
2022-146 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022 Approuvé
2022-147 Approbation du contrat « Nos territoire d’abord » Luberon 2022-2027 avec la Région Sud PACA Approuvé
2022-148 Budget Principal 2022 : Décision modificative n°1 Approuvé 2022-149 Budget principal 2022 : Autorisation de Programme pour le renouvellement du matériel roulant du service des déchets Approuvé
2022-150 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe zones sud Approuvé
2022-151 Budget annexe Zone Sud : Décision modificative n°1 Approuvé
2022-152 Budget annexe transport 2022 : Décision modificative n°1 Approuvé
2022-153 Budget annexe assainissement collectif : Décision modificative n°1 Approuvé
2022-154 Budget annexe eau potable : Décision modificative n°1 Approuvé
2022-155 Budget annexe assainissement non collectif : Décision modificative n°1 Approuvé
2022-156 Fixation des attributions de compensation provisoires 2023 Approuvé
2022-157 Budget 2023 : Ouverture des crédits par anticipation Approuvé
2022-158 Recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires et saisonniers Approuvé
2022-159 Renouvellement des conventions de mises à disposition entrantes entre Luberon Monts de Vaucluse et la ville de Cavaillon - Année 2023 Approuvé
2022-160 Renouvellement des conventions de mises à disposition sortantes entre Luberon Monts de Vaucluse et la ville de Cavaillon - Année 2023 Approuvé
2022-161 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable Approuvé
2022-162 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif Approuvé
2022-163 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif Approuvé
2022-164 Approbation des rapports d'activité du SMAVD et du SMBS Approuvé
2022-165 Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation avec le SMAVD Approuvé
2022-166 Signature d'une convention : Transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement entre LMV et la ville de Cavaillon Approuvé
2022-167 Acquisition foncière dans le cadre d'une opération d'aménagement Approuvé
2022-168 Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels - Lotissement du Midi Approuvé
2022-169 Approbation de la convention de gestion du réseau d'irrigation interne à la ZAC des Hauts Banquets entre LMV et l'ASA du canal Saint Julien Approuvé 2022-170 Modification de la convention relative au transport scolaire de Gordes Approuvé
2022-171 Autorisation donnée au Président de signer le marché relatif à l'acquisition d'un camion grue Approuvé
2022-172 Autorisation donnée au Président de signer les travaux de réalisation de la station d'épuration des eaux usées de Cavaillon/Les Taillades Approuvé
2022-173 Subvention pour la réhabilitation de logements dans le cadre de la participation de LMV au Programme d'Intérêt Général Départemental Approuvé
2022-174 Approbation des tarifs 2023 Approuvé
2022-175 Approbation du contrat avec Ecosystem relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) Approuvé
2022-176 Avenant au contrat type de reprise option filière plastiques avec VALORPLAST Approuvé
2022-177 Approbation des rapports d'activités du SIRTOM et du SIECEUTOM Approuvé
2022-178 Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET.
Mis en ligne le 14/12/2022