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Compte-Rendu - cms 210 CR du CM du 20
Document publié le Mardi 20 juillet 2021 par la commune de Varacieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 210 CR du CM du 20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Sécurité routière,
fcimcieux
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 juillet 2021
Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT, Thierry NICOUD, Jean-Pierre DETROYAT, Sandrine MARGAILLAN,Lionel AVIT, SébastienCALLET,Jocelyne COTTE, Christian FERROUILLAT, Emmanuel NICOUD,Justine REY,Thierry RUF, Sylvie SEYSSEL, CédricVEYRET.
Absente : Véronique GERMAIN
Le conseil municipal a débuté par la présentation des zones humides par M. Albert BUISSON, vice- président à la communauté de communes et Mmes Agathe GIRIN et Violaine PASCAL.
l. Délibération pour contrat accroissement temporaire d'activité
M. le Maire précise qu'à la rentrée de septembre, la commune va de nouveau avoir besoin de
recruter un agent pour venir en renfort 2 heures à midi pour la cantine et 2 heures le soir pour le ménage. Plusieurs candidatures spontanées ont été reçues, une annonce pourrait être publiée via l'application Politéia et/ou sur les réseaux sociaux.
Délibération votée à l'unanimité
2. Validation devis chauffage pour l'aménaeement du premier étage de la mairie
M. le Maire indique que les travaux devraient débuter fin juillet ou début août. M. le Maire précise que la régulation du chauffage au premier étage serait compliquée avec la chaudière actuelle, il convient donc de valider le devis concernant la nouvelle chaudière. Le devis d'un montant de 3922 hlT est validé par le conseil.
3. Validation devis de bornage du terrain de rugbv
M. le Maire indique que le bornage du terrain de rugby aura lieu le 9 août 2021 pour un montant de 840 HT. Devis validé par le conseil.
4. Validation devis David Broyage pour différentschemins
M. le Maire indique que la restauration de certains chemins devient nécessaire. Le devis d'un
montant de 9562. 40 HT est validé par le conseil.
5. Débat et orientation sur réduction de la vitesse entrée sud du village
M. Le Maire rappelle que la vitesse de certains automobilistes est parfois excessive à l'entrée sud du village ce qui pose problème aux riverains lorsqu'ils doivent sortir de chez eux. Une réunion a eu lieu avec les services du Département concernant les différents aménagements envisageables. Ces aménagements pourraient être subventionnés dans le cadre des subventions accordées pour les aménagements de sécurité. Le conseil municipal décide de demander un devis pour un plateau sur la largeur totale de la voie à remplacement du passage piéton actuel.
6. Compte rendu commission pôle enfance
Lors de la commission du 16 juin dernier, le projet éducatif de territoire intercommunal a été présenté (PEDTI). Ce dispositif permet aux communes de pouvoir améliorer les accueils périscolaires en bénéficiant d'une aide de la CAF (0. 54 par heure par enfant accueilli), mais il demande aux
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars l 962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr fcirncieux
communes d'avoir une équipe d'animation qualifiée et de créer un poste de directeur pour diriger les accueils périscotaires.
7. Urbanisme
Depuis le 1erjuillet, la communauté de communes est titulaire du droit de préemption urbain sur les périmètres établis par les communes.
DP CHAMPON : réfection de toiture : accordée
DP NICOUD : réfection de toiture : accordée
DP MOREIRA : construction d'une piscine : accordée
PC NICOUD: agrandissement, création de 2 chambres et sous-sol garage : en cours d'instruction
PC VEYRET: extension de la maison et création d'une piscine : en cours d'instruction
PC SCI ANJE38 : transformation de la laiterie en 8 logements collectifs : en cours d'instruction
PC modificatifGENTE : modification des ouvertures et changement système assainissement : en cours d'instruction
AT ECURIE DES CALYS : aménagement du centre équestre
8. Questions diverses
PLUi : groupe de travail territorial (Chasselay, Varacieux, Notre Dame de l'Osier, Serre Nerpol, Cras, Morette, Quincieu, Vatilieu, Chantesse, Poliénas)
Courrier de Mme REVOL : remerciement pour l'autorisation de l'isolation de sa maison par l'extérieur, elle rappelle qu'elle est toujours intéressée par l'achat de la parcelle totale et demande s'il est possible d'acquérirla parcelle 0422 qui appartient à la commune
Convention de mise à disposition de la salle des fêtes afin de réglementer le nombre de personnes qui pourront être accueillies.
L'alarme de la salle des fêtes et de l'églisevont être changées.
Courrier de Mme RODRIGUES pour demande de stage pour son fils auprès du service technique. Demandede Mme GIROUD concernant une récompenseaccordéeaux enfants ayant eu leur bac avec mention : NON
Présentation du dispositif « cantine à l ».
Chemin des Essarts : régularisation situation - demande devis de bornage à SINTEGRA Les travaux de l'église devraient être finis fin août- M. DETROYAT propose l'éclairage de l'horloge Les travaux du cimetière ont débuté
Pour le mur de l'école, toujours dans l'attente de la réponse dans le cadre du FIPD. Consultation de l'entreprise BONIN pour une réfection des chemins est en cours. Les infirmières ont mis fin à leur collaboration : un avenant au bail a été signé avec Mme Virginie BERNARD.
PROCHAIN CONSEIL : Lundi 6 septembre
Mairie de Varacieux - Place du 19 Mars 1962 - 38470 \^SÉIâ;êffîUX
Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux. fr