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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
EN PREAMBULE :
➢ Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le 22 avril 2026
FINANCES
Rapporteur Cristina Vaz-Caramona :
1) CFU 2025 du Budget annexe Les Tillerets 3
2) CFU 2025 du Budget annexe Les Balcons des Tillerets
3) CFU 2025 du Budget annexe Les Côtes de Glaises
4) CFU 2025 du Budget annexe Les Glaises
5) CFU 2025 du Budget annexe Revitalisation du quartier de la gare 6) CFU 2025 du budget annexe de la ZA des îles
7) CFU 2025 du budget principal
8) Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes 9) Budget primitif 2026 du BA Revitalisation du quartier de la gare 10) Budget primitif 2026 du BA Les Côtes de Glaises
11) Budget primitif 2026 du BA Les Tillerets 3
12) Budget primitif 2026 du BA les Glaises
13) Vote du budget primitif principal 2026
14) Vote des taux de fiscalité directe
Rapporteur Valentin Torres :
15) Modification du tableau des indemnités des élus
16) Précisions sur les délégations données au Maire par le Conseil Municipal 17) Correction de la délibération « Septembre 25-01 » relative à la réquisition du comptable public pour le paiement de la sécurisation de la traversée route de St Pierre
TRAVAUX - AMENAGEMENT
Rapporteur Christian Maetz :
18) Lotissement Clos des menuisiers : déplacement des obligations de création de logements sociaux
19) Autorisation de signer la convention de fonds de concours pour la rénovation énergétique du groupe Mairie-Ecole
20) Participation de la commune aux travaux d’enfouissement de la Montée de Saint Georges
Rapporteur Valentin Torres :
21) Vélorail : Convention d’occupation du domaine public par la commune de Saint- Georges-de-Commiers sur le territoire de Notre-Dame-de-Commiers
22) Création et Composition des commissions municipales
23) Composition de la Commission d’appel d’offres
CONSEIL MUNICIPAL du
29 avril
ORDRE DU JOUR 24) Composition de la commission communale d’impôts directs
25) Nombre de membres au Conseil Communal d’action sociale et désignation 26) Election d’un titulaire et d’un suppléant pour le Syndicat Intercommunal de Coopération et des Compétences (SICCE)
27) Désignation du représentant auprès de la société publique locale « Agence locale de l’Energie et du Climat de la Grand Région Grenobloise » (ALEC) 28) Désignation du représentant de la commune auprès de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)
29) Désignation du représentant de la commune auprès des Pompes Funèbres Intercommunales (PFI)
30) Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil d’Administration du Centre Socioculturel André Malraux
31) Droit à la Formation et Budget dédié
ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL
Rapporteur Valentin Torres :
32) Modification de la Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L122- 22 du CGCT et en vertu de l’autorisation d’appliquer la fongibilité de crédits sur les budgets.
Le Maire,
Valentin TORRES