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Conseil Municipal - Odre du jour examine CM 29 avril 2026 1
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Odre du jour examine CM 29 avril 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le 22 avril 2026
Rapporteur Cristina VAZ-CARAMONA :
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
CFU 2025 du Budget annexe Les Tillerets 3
CFU 2025 du Budget annexe Les Balcons des Tillerets
CFU 2025 du Budget annexe Les Côtes de Glaises
CFU 2025 du Budget annexe Les Glaises
CFU 2025 du Budget annexe Revitalisation du quartier de la gare CFU 2025 du budget annexe de la ZA des îles
CFU 2025 du budget principal
Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes Budget primitif du Budget annexe des Balcons des Tillerets
Budget primitif 2026 du BA Revitalisation du quartier de la gare 10) 11)
12)
13)
14)
Budget primitif 2026 du BA Les Côtes de Glaises
Budget primitif 2026 du BA Les Tillerets 3
Budget primitif 2026 du BA les Glaises
Vote du budget primitif principal 2026
15) Vote des taux de fiscalité directe
Rapporteur Valentin TORRES :
17)
16)
Précisions sur les délégations données au Maire par le Conseil Municipal Modification du tableau des indemnités des élus
18)
19)
20)
21)
Correction de la délibération « Septembre 25-01 » relative à la réquisition du comptable
public pour le paiement de la sécurisation de la traversée route de St Pierre
Rapporteur Christian MAETZ :
Lotissement Clos des menuisiers : déplacement des obligations de création de logements
sociaux
Participation de la commune aux travaux d’enfouissement de la Montée de Saint Georges
Rapporteur Valentin TORRES :
Vélorail : Convention d’occupation du domaine public par la commune de Saint-Georges-
de-Commiers sur le territoire de Notre-Dame-de-Commiers
FINANCES
EN PRÉAMBULE :
➢
TRAVAUX - AMÉNAGEMENT
CONSEIL MUNICIPAL du
29 avril
ORDRE DU JOUR éxaminé 22)
23)
24)
25)
26)
27)
28)
29)
30)
31)
Rapporteur Valentin TORRES :
32) Modification de la Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire
de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
Le Maire,
Valentin TORRES
Création et Composition des commissions municipales
Composition de la Commission d’appel d’offres
Composition de la commission communale d’impôts directs Nombre de membres au Conseil Communal d’action sociale et désignation
Election d’un titulaire et d’un suppléant pour le Syndicat Intercommunal de Coopération
et des Compétences (SICCE)
Désignation du représentant auprès de la société publique locale « Agence locale de
l’Energie et du Climat de la Grand Région Grenobloise » (ALEC)
Désignation du représentant de la commune auprès de l’Agence d’Urbanisme de la
Région Grenobloise (AURG)
Désignation du représentant de la commune auprès des Pompes Funèbres
Intercommunales (PFI)
Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil d’Administration du
Centre Socioculturel André Malraux
Droit à la Formation et Budget dédié
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PERSONNEL