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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 03 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Le 17 mars 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 24 MARS 2025
Saint Georges
de Commiers
EN PREAMBULE :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 17 février 2025
FINANCES
1) Approbation des comptes de gestions 2024
2) Compte administratif 2024 et clôture du budget annexe « Zone artisanale des Isles »
3) Compte administratif 2024 du budget annexe « Les Tillerets 3 »
4) Compte administratif 2024 du budget annexe « Les Côtes de Glaises »
5) Compte administratif 2024 du budget annexe « Les Glaises »
6) Compte administratif 2024 du budget annexe « Les Balcons des Tillerets »
7) Compte administratif 2024 du budget annexe « Revitalisation du quartier de la Gare »
8) Compte administratif 2024 du budget principal
9) Budget principal et budgets annexes : affectation définitive des résultats de l’exercice
2024
10) Budget primitif 2025 - lotissement « les Tillerets 3 »
11) Budget primitif 2025 - lotissement « Les Côtes de Glaises »
12) Budget primitif 2025 - lotissement « Les Glaises »
13) Budget primitif 2025 - lotissement « Les Balcons des Tillerets »
14) Budget primitif 2025 - « Revitalisation du quartier de la Gare »
15) Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
16) Budget Primitif 2025- Commune
URBANISME
17) Révision d’une subvention attribuée dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façade
18) Mise en place d’un périmètre de sursis à statuer dans le secteur Paillet
19) Mise en place d’un périmètre de sursis à statuer dans le secteur de l’église de St Georges
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
M. Deschamps
M. Deschamps
M. Deschamps PATRIMOINE
20) Détermination du montant de la redevance d’occupation du terrain communal aux Isles à verser par la société Sensation Loisirs, dans le cadre de sa convention d’occupation N. Grimoud
VIE QUOTIDIENNE
21) Aide financière au fonctionnement du CCAS J, Varreau
22) Aïde financière au fonctionnement de l’accueil de loisirs opéré par le centre socio- culturel Malraux J. Varreau
23) Aide financière au fonctionnement de l’établissement intercommunal d’accueil du jeune enfant opéré par l’association “les petites canailles” J. Varreau
24) Approbation de la convention 2025-2030 de mise en œuvre du service d’accueil et d’information du demandeur (SAÏD) de logement social J, Varreau
ADMINISTRATION GENERALE
25) Convention avec le Centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour l’intervention du pôle archives itinérantes N. Grimoud
26) Participation à la consultation menée par le centre de gestion de l’Isère pour divers contrats liés au personnel N. Grimoud
27) Dénomination de la bibliothèque municipale P, Dentant
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT