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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 4 fevrier 2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 4 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Le 4 Février 2026
CONSEIL MUNICIPAL du
5 FÉVRIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
EN PREAMBULE :
➢
VIE QUOTIDIENNE
ADMINISTRATION GENERALE
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
et en vertu de l’autorisation d’appliquer la fongibilité de crédits sur les budgets.
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025
Convention de partenariat avec les communes et autres établissements publics éligibles pour la valorisation des Certificats d’énergie (CEE)
Lotissement Le clos des menuisiers : travaux d’extension du réseau d’alimentation électrique par le TE38 et plan de financement
Vente d’un sous-sol et d’un jardin rue de la Tour Subvention
Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec les Rails du Drac
Signature d’une convention de mise à disposition de locaux et de matériel
avec les Rails du Drac
Approbation du programme de coupes de bois 2026 et autorisation
d’effectuer les démarches afférentes
7)
11)
Avenant à la délibération et modification des termes de la convention d’objectifs et de moyens avec les Petites canailles
Création de deux postes permanents d’adjoints techniques au service Scolaire et entretien
Attribution de subventions à l’association les Petites canailles
Attribution d’une subvention au Centre Social André Malraux de Jarrie
Attribution d’une subvention au CCAS
8)
9)
10)
F. Baffert
J. Varreau
N. Grimoud
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
Le Maire,
Norbert GRIMOUD