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Procès Verbal - PV Administratif 04 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Administratif 04 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE
de
SAINT
HILAIRE
DE
RIEZ
Samedi
4 juillet
2020
République
Française
-
Département
de
la
Vendée
-
Arrondissement
des
Sables
d'Olonne
VILLE
DE
SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 JUILLET
2020
PROCES
VERBAL
ADMINISTRATIF
L'an
deux
mille
vingt,
le
4
juillet
à
11
h
00,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le
29
juin
2020,
se
sont
réunis
à
la
Salle
de
la
Baritaudière
à
Saint
Hilaire
de
Riez,
sous
la
présidence
de
Madame
Annette
MOREAU,
Conseillère
municipale
puis
la
nouvelle
Maire,
Etaient
présents
:Mme
Kathia
VIEL,
M.
Jean-Yves
LEBOURDAIS,
Mme
Jocelyne
SERVADEI,
M.
Stéphane
GAUTRONNEAU,
Mme
Chantal
GREAU,
M.
Vincent
PIPAUD,
Mme
Agnès
ANTOINE,
M.
Matthieu
GAUVRIT,
Mme
Christine
CRESTOIS,
M.
Sébastien
MURZEAU,
M.
Jean-Marc
DUBOIS,
Mme
Nathalie
LEROY-LOESCH,
M.
Alain
MAHIET,
Mme
Evelyne
CHAUVEL,
M.
Jean-Pierre
STEPHANO,
Mme
Tiphanie
JACOMINO,
M.
Olivier
ROBIC,
M.
Jimmy
HUBERT,
Mme
Annette
MOREAU,
M.
Raphaël
FARTURA,
Mme
Christine
ROBRIQUET,
M.
Jacques
POTIER,
Mme
Isabelle
LAPIERRE,
M.
Laurent
BOUDELIER,
Mme
Valérie
VECCHI,
M.
Dominique
JOYAU,
Mme
Laurianne
ALLANIC,
Mme
Marie-Françoise
BEAUFON,
M.
Frédéric
MICHON,
M.
Jean-Patrick
FILLET Avaient
donné
procuration :
-
Mme
Nathalie
BUCHOU
à
M.
Stéphane
GAUTRONNEAU
-
Mme
Marguerite
BACHY
à
Mme
Chantal
GREAU
-
M.
Philippe
GRABOWSKI
à
Mme
Valérie
VECCHI
Mme
Chantal
GREAU
est
désignée
secrétaire
de
la séance.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
33
Nombre
de
Conseillers
présents :
30
Nombre
de
Conseillers
votants :
33 VILLE
de
SAINT
HILAIRE
DE
RIEZ
Samedi
4 juillet
2020
DEL-2020-045
- Organisation
communale
—
Election
du
Maire
À
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal,
il est
proposé
de
procéder
à
l'élection
du
Maire
de
la
Commune.
Il
est
rappelé
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés.
Au
troisième
tour,
le
Maire
est
élu
à
la
majorité
relative
des
suffrages
exprimés.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
le
pus
âgé
est
déclaré
élu.
l'est
fait
appel
à
candidature
puis
il est
procédé
aux
opérations
de
vote.
- Se
sont
portés
candidats :
- Mme
Kathia
VIEL
- M.
Jean-Patrick
FILLET
- Résultat
du
scrutin :
Votants
: 33
Exprimés
: 26
Ont
obtenu : o
Mme
Kathia
VIEL
: 25
voix
o
M.
Jean-Patrick
FILLET
: 1
voix
Madame
Kathia
VIEL
est
élue
Maire
de
la
Ville
de
Saint
Hilaire
de
Riez,
DEL-2020-046
- Organisation
communale
—
Création
de
postes
d’adjoint
au
Maire.
En
vertu
de
l'article
L.2122-2
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il est
proposé
de
procéder
à
la
fixation
du
nombre
d’adjoints
au
Maire.
Il
est
rappelé
que
le
nombre
d'adjoint
ne
peut
être
inférieur
à
1
et
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal,
soit
9
adjoints.
Au
regard
de
l'importance
des
missions
à
assumer
et
du
souhait
exprimé
d'assurer
une
gouvernance
collégiale,
le
Conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
créer
neuf
postes
d’adjoint.
DEL-2020-047
- Organisation
communale
—
Election
des
adjoints
au
Maire.
Il est
proposé
de
procéder
à
l'élection
des
9
adjoints.
Selon
l'article
L
2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste,
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Au
troisième
tour
de
scrutin,
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
Madame
le
Maire
fait
appel
à
candidature.
S'est
portée
candidate
la
liste
composée
des
personnes
suivantes
:
M.
Jean-Yves
LEBOURDAIS,
Mme
Jocelyne
SERVADEI,
M.
Stéphane
GAUTRONNEAU,
Mme
Chantal
GREAU,
M.
Vincent
PIPAUD,
Mme
Agnès
ANTOINE,
M.
Matthieu
GAUVRIT,
Mme
Christine
CRESTOIS,
M.
Jean-Marc
DUBOIS
- Le
résultat
du
scrutin
fait
apparaître
le
vote
suivant
:25
bulletins
pour
la
liste
déposée,
8
bulletins
blancs.
- Ont
été
élus
:M.
Jean-Yves
LEBOURDAIS,
Mme
Jocelyne
SERVADEI
M.
Stéphane
GAUTRONNEAU,
Mme
Chantal
GREAU,
M.
Vincent
PIPAUD,
Mme
Agnès
ANTOINE,
M.
Matthieu
GAUVRIT,
Mme
Christine
CRESTOIS,
M.
Jean-Marc
DUBOIS
Le
Maire
À
à
Kathia VIEL
/\
O0
À