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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - DES DELIBERATIONS CC20260602
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - DES DELIBERATIONS CC20260602)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Publiée le 03/06/2026
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LISTE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 2 juin 2026
Date de convocation : 27 mai 2025
L'an deux mille vingt-six, le deux juin à dix-huit heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes « Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon » se sont réunis dans la salle de réunions de la maison de la vallée sous la présidence de Mme Elisabeth JACQUES, Présidente.
PRESENTS :
Mmes ALLEMANDI Florence, COLAS Camille, DANERI Sabine, GARCIER-RICHAUD Hélène, JACQUES Elisabeth, OKROGLIC Dominique, PIGEARD Isabelle, REYNAUD Sandra, ZUMTANGWALD Sarah.
MM. BARBO Bertrand, BOUGUYON Yvan, ENJALRIC Frank, FORTOUL Evan, GARNIER Sébastien, MARTINEZ Eric, MAURI Philippe, REYNAUD Frédéric, TRON Jean-Michel et VATHAIRE (de) Gonzague.
ABSENTS EXCUSES :
Mmes BONAGLIA Chantal (pouvoir à BARBO Bertrand), PIGNATEL Agnès (pouvoir à JACQUES Elisabeth),
MM. BARNEAUD Christophe (pouvoir à ALLEMANDI Florence), GINOUVES Henri (pouvoir à MAURI Philippe),
ABSENTS :
COUSTOULIN Evelyne, GARCIER Clarisse, PETETIN Christiane
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : GARNIER Sébastien
MOYENS GÉNÉRAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28 avril 2026.
Délibération approuvée
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations
qui leur ont été données par le conseil communautaire. Délibération approuvée
3. Désignation des membres siégeant dans les commissions thématiques intercommunales.
Délibération approuvée
4. Désignation des membres siégeant dans la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT). Délibération approuvée
5. Désignation des membres non élus, dits « personnalités qualifiées », siégeant au conseil
d’exploitation de la Régie Ubaye Ski. Délibération approuvée
6. Proposition de commissaires titulaires et commissaires suppléants siégeant à la
Commission Intercommunale des Impôts Directs. Délibération approuvée Publiée le 03/06/2026
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MOYENS GENERAUX – RESSOURCES HUMAINES
7. Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires. Délibération
approuvée
8. Abrogation et remplacement de la délibération n°DC2025-11-168 portant instauration d’un
complément indemnitaire annuel. Délibération approuvée
9. Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial pour le mandat 2026-
2030. Délibération approuvée
MOYENS GÉNÉRAUX – FINANCES
10. Attribution de subventions 2026 – Budget principal. Délibération approuvée
ENVIRONNEMENT
11. Travaux de renouvellement des systèmes d’assainissement de Larche et de Maison-
Méane sur la Commune de Val d’Oronaye – Attribution du marché de travaux.
Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT
12. Fourniture et livraison de colonnes aériennes et semi-enterrées pour la collecte des
ordures ménagères, emballages et verre – Attribution du marché. Délibération
approuvée
13. Demande de retrait de la CCVUSP du syndicat de collecte et de traitement des
déchets SYDEVOM 04 (syndicat mixte départemental d’élimination et de valorisation
des ordures ménagères des Alpes de Haute-Provence). Délibération approuvée
ATTRACTIVITÉ
14. Approbation de l’avenant n°2 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
(CDST) 2024-2026. Délibération approuvée
15. Attribution du marché à procédure adaptée « Assistance à Maitrise d’Ouvrage du
Centre de Transformation et d’Etude du Bois ». Délibération approuvée
16. Régie Ubaye Ski – Convention de groupement de commandes de carburants entre la
Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon, le Syndicat Mixte de
l’Espace Lumière et le Syndicat Mixte du Seignus d’Allos. Délibération approuvée
17. Régie Ubaye Ski – Convention de groupement de commandes de pièces de
dameuses entre la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon, le
Syndicat Mixte de l’Espace Lumière et le Syndicat Mixte du Seignus d’Allos.
Délibération approuvée
18. Régie Ubaye Ski – Le Sauze - Fixation des tarifs été 2026. Délibération approuvée
19. Régie Ubaye Ski – Le Sauze - Fixation des Gratuités été 2026. Délibération approuvée
20. Régie Ubaye Ski – Fixation des tarifs saison été 2026 et saison hiver 2026/2027.
Délibération approuvée Publiée le 03/06/2026
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21. Régie Ubaye Ski – Site du Sauze - Avenant n°2 à la convention de location d’un
espace de stockage des explosifs de la station du Sauze dans le dépôt de Pra Loup.
Délibération approuvée
CADRE DE VIE – SOLIDARITÉS
22. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps complet
dans le cadre du contrat de projet Mobilité fine en Ubaye – Conducteur médiateur.
Délibération approuvée
23. Transport à la demande : fixation des tarifs des titres de transports. Délibération
approuvée
24. Mobilité Fine en Ubaye - convention de cofinancement avec la Région Provence-
Alpes-Côte d’Azur relative à l’acquisition d’un véhicule. Délibération approuvée
25. Accueil de Loisirs Lou Riouclar – Signature d’une convention avec l’association des
Maisons familiales de Seyne-les-Alpes et fixation du montant de la prise en charge
par la CCVUSP. Délibération approuvée
26. Convention de partenariat 2026 entre la CCVUSP et l’association Présence Verte
Services (PVS) et Laser. Délibération approuvée
CADRE DE VIE - PATRIMOINE
27. Service Culture et Patrimoine – Fixation et modifications de tarifs et de leurs
conditions d’application – Musées, fortifications et visites de territoire. Délibération
approuvée
28. Service Culture et Patrimoine - Convention de partenariat avec l’association Art et
Cadrans Solaires en Ubaye. Délibération approuvée
QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40.