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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 22 mars 2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Verrière.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 22 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Loisirs,
LA
VEKKIEKE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MARS
2023
Délibération
2022-017
Approbation
du
Procès-Verbal
du
15
février
2023
°
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-018
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2023
e
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la tenue
du
débat
sur
les
orientations
budgétaires
et du
rapport
annexé
Délibération
2023-019
Modification
de
la
délibération
n°
2019-087
du
11
décembre
2019
concernant
l’adhésion
à
la
convention
de
participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
2020-2025
e
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-020
Autorisation
d'engagement
et
fixation
des
taux
de
rémunération
des
vacataires
°
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-021
Aide
sociale
en
faveur
des
agents
territoriaux
et
de
leur
famille
- Application
des
taux
pour
l’année
2023
e _ Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-022
Création
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes,
approbation
du
règlement
intérieur
et
adhésion
à l'ANACEJ
e _
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-023
Demande
de
labellisation
Jeunesse
Information
Jeunesse
de
«
La
MIRE
»
e
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-024
Précision
de
l’échéancier
du
calcul
du
taux
d’effort
e
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-025
Modification
des
tarifs
pour
les
sorties
au
parc
d'attraction
e
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
2023-026
Subvention
à
l'association
ACIAC
e
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
2023-027
Subvention
à lassociation
ATEV
°
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-028
Subvention
à
l'association
Basket
—
ESCTSQY
+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-029
Subvention
à l'association
Club
Loisirs
Séniors
*
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
2023-030
Subvention
à l'association
des
Anciens
Combattants
+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-031
Subvention
à l'association
des
Médecins
Bénévoles
+
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-032
Subvention
à l’association
EASQY
+
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
2023-033
Subvention
à
l’association
FCPE
°
_ Approuvée
à l'unanimité
Délibération
2023-034
Subvention
à l'association
FNACA
+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-035
Subvention
à l'association
La
Croix
Rouge
+
_ Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-036
Subvention
à l’association
La
Vie’Cyclette
+
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-037
Subvention
à
l'association
Le
Boxing
.
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
2023-038
Subvention
à
l'association
Les
Enfants
d’Abord
.
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
2023-039
Subvention
à l'association
les
Mains
Vertes
e
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-040
Subvention
à l'association
Les
Restaurants
du
Cœur
e
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-041
Subvention
à
l’association
Scouts
et Guides
de
France
e
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
2023-042
Subvention à
l'association
du
Secours
Populaire
Français
e
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
2023-043
Subvention
à l’association
SINDJY
e
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
2023-044
Subvention
à
l'association
SQY
PING
e
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
2023-045
Subvention
à l’association
UNAAPE
e
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-046
Tarifs
participation
inscriptions
course
à pied
La
verriéroise
e
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
2023-047
Tarification/participation
inscriptions
stage
poney
vacances
de
printemps
e
Approuvée
à
l’unanimité
Suite
à
la
séance
du
mercredi
22
mars
2023,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal,
a
été
mise
en
ligne
et
affichée
le
jeudi
30
mars
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.
2121-25
modifié
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire
Nicolas
DAINVIJL.