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Procès Verbal - avis 20
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - avis 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Le 05 février 2025
Une réunion du conseil municipal aura lieu en séance publique le
Mardi 11 février 2025 à 19h30
en Mairie, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
A) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
B) Décisions du Maire, en vertu de la délibération n°2020-05/10 du 26 mai 2020, portant délégation de pouvoir confiée au Maire par le Conseil Municipal,
C) Projets de délibérations
Administration générale de la commune – Ressources Humaines
1- Modification du tableau des emplois communaux
Finances – Economie – Commande publique
2- ROB/DOB pour 2025
Travaux – Urbanisme
3- Marché de travaux du Centre Multi-accueil : Avenant de prolongation des délais 4- Marché de travaux du Centre Multi-accueil : Avenant en moins-value pour le lot n°3 Etanchéité / couverture
5- Demande de subvention au titre de la DSIL pour le projet JKM
Intercommunalité- Divers
6- Rapport d’activité SIAEP 2023
D) Questions orales
Ordre du Jour