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Procès Verbal - avis 1
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - avis 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Le 15 mars 2023
Une réunion du conseil municipal aura lieu en séance publique le
Mardi 21 mars 2023 à 19h30
en Mairie, Salle du Conseil Municipal
A) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 février 2023
B) Décisions du Maire, en vertu de la délibération n°2020-05/10 du 26 mai 2020, portant délégation de pouvoir confiée au Maire par le Conseil Municipal, selon liste jointe
C) Projets de délibérations
Ordre du jour :
Finances – Economie – Commande publique
- 01 Compte de gestion Budget principal 2022
- 02 Compte administratif Budget principal 2022
- 03 Compte de gestion Budget assainissement 2022
- 04 Compte administratif Budget assainissement 2022
- 05 Compte de gestion Budget parking 2022
- 06 Compte administratif Budget parking 2022
- 07 Affectation définitive du résultat 2022 sur Budget principal
- 08 Affectation définitive du résultat 2022 sur Budget assainissement
- 09 Affectation définitive du résultat 2022 sur Budget parking
- 10 Vote des taux de fiscalité directe 2023
- 11 Attribution des subventions 2023
- 12 Redevance d’assainissement 2023
- 13 Vote du Budget principal 2023
- 14 Vote du budget annexe assainissement 2023
Intercommunalité- Divers
- 15 Accueil des épreuves olympiques sur route à Saint-Nom-la-Bretêche
D) Questions orales
Ordre du Jour