Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 03 avis 3
Procès Verbal - avis 18
Procès Verbal - avis 25
Procès Verbal - avis 9
Procès Verbal - avis 6
Procès Verbal - avis 1
Procès Verbal - avis 20
Procès Verbal - avis 30
Procès Verbal - avis 15
Procès Verbal - 03 avis 2
Procès Verbal - avis 3
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - avis 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Le 21 juin 2023
Une réunion du conseil municipal aura lieu en séance publique le
Mardi 27 juin 2023 à 19h30
en Mairie, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
A) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2023
B) Décisions du Maire, en vertu de la délibération n°2020-05/10 du 26 mai 2020, portant délégation de pouvoir confiée au Maire par le Conseil Municipal,
C) Projets de délibérations
Administration générale de la commune – Ressources Humaines
1. Modification du tableau des effectifs
2. Attribution de prestation d’action sociale
Finances – Economie – Commande publique
3. Avenant en prolongation de 6 mois du marché de nettoyage des bâtiments communaux 4. Avenants en moins-value du marché de travaux rue Guitel
5. Avenant n°1 marché de restauration collective en modification des formules de révision de prix
Travaux – Urbanisme
6. Attribution des lots 1 et 2 du marché de travaux du multi-accueil « Petit Prince » 7. Attribution du marché de travaux d’aménagement des ronds-points
8. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’église 9. Avenant n°2 au marché d’entretien des réseaux d’assainissement
10. Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU 11. Approbation de la déclaration de projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLU
Scolaire
12. Revalorisation des tarifs scolaires
Animation – Sport – Culture
13. Participation financière édition 2023 Trail de la Plaine
D) Questions orales
Ordre du Jour