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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 02.07.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
02 juillet 2026
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Jeanne SALVANES
Présents : Gabriel PIC, Sophie BOUTIERE, Samuel MAIGNAN, Pierre VOS, Julie ROGER-MAZAS, Emilie VASCHALDE, Aurélie DUMORTIER, Jeanne SALVANES, Charlie ROUVIERE
Représentés : Gaël PELLETIER représenté par Sophie BOUTIERE, Valentin SCHMITT représenté par Julie ROGER-MAZAS
Absents et excusés :
Ordre du jour :
1. Validation des procès-verbaux des deux conseils municipaux du 5 juin 2026 - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des pré-commissions municipales - 20 min
Délibérations - 1h45
2. Démission d’une conseillère municipale et remplacement - 5 min
3. Adhésion au syndicat mixte Numérian - 10 min
4. Décision modificative au budget principal M59 - 5 min
5. Délégation du conseil municipal au maire - 15 min
6. Election d’un membre élu du CCAS suite à une démission - 5 min
7. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - 10 min
8. Participation financière au voyage scolaire de l'écoles de Rocles - 10 min
9. Mise à jour des commissions communales et intercommunales - 10 min
10. Mise à disposition des tables et bancs communaux - 5 min
11. Adhésion au programme refuge de la Ligue de Protection des Oiseaux LPO - 15 min
12. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - 5 min 13. Vote des taux des taxes des impôts directs locaux - 5 min
14. Désignation d’un référent déontologue - 10 min
Questions diverses - 1h
1. Climatisation de la classe d’école - 10 min
2. Retour et avis des conseillères pour parrainage présidentielle - 10 min
3. Bilan et perspective chantier toit de l'église - 10 min
4. Prolongation du contrat de restauration scolaire avec la maison maria - 10 min
5. Représentants de Rocles à la commission intercommunale des impôts directs
6. Avancées sur le Plan communal de Sauvegarde - 10 min
Délibérations du conseil :
Validation du procès verbal du conseil municipaux du 5 juin 2026: élection des délégués pour les élections sénatoriales (N° DE_064_2026)
Résultat du vote : adoptée
Validation du procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2026 (N° DE_065_2026)
Résultat du vote : adoptée
Démission d'une conseillère municipal et remplacement par le prochain de liste (N° DE_066_2026)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion au Syndicat Mixte Numérian (N° DE_067_2026)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative n°2 au budget M59 (N° DE_068_2026) Résultat du vote : adoptée
Délégations du conseil municipal au maire (N° DE_069_2026)
Résultat du vote : adoptée
Election d'un membre élu du CCAS suite à une démission (N° DE_070_2026)
Résultat du vote : adoptée
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (N° DE_071_2026)
Résultat du vote : adoptée
Participation financière au voyage scolaire de l'écoles de Rocles (N° DE_072_2026)
Résultat du vote : adoptée
Mise à jour des commissions communales et intercommunales (N° DE_073_2026)
Résultat du vote : adoptée
Mise à disposition des tables et bancs communaux (N° DE_074_2026)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion au programme « Refuges LPO » de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (N° DE_075_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (N° DE_076_2026)
Résultat du vote : adoptée
Vote des taux des taxes des impôts directs locaux (N° DE_077_2026)
Résultat du vote : adoptée Désignation d'un référent déontologue (N° DE_078_2026)
Résultat du vote : adoptée
Gabriel PIC
Président de séance
Jeanne SALVANES
Secrétaire de séance