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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 23.06.25 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
23 juin 2025
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Aurélie DUMORTIER
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Jean-Michel GARINO, Hervé CAMPO, Danielle MANENT, Charlie ROUVIERE, Olivier PIC, Malika LAOUADI, Blandine ELAIN
Représentés :
Absents et excusés : Eric PRAT
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 17 avril 2025- 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20
min
Délibérations - 2h15
2. Cession de M GARRAUD à la COMMUNE de la parcelle B853 - 5 min
3. Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG07 - 5 min
4. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie dans le cadre d’un accord local - 10 min
5. Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations
d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire - 5 min
6. Désignation de l’adjoint représentant la collectivité de ROCLES pour les actes
administratifs immobiliers - 5 min
7. Décision modificative au budget principal M57 - 5 min
8. Décision modificative au budget assainissement M49 - 5 min
9. Choix de la Maîtrise d'Œuvre pour l'aménagement de la cour d'école - 15 min
10. Signature du contrat avec la société Dasenglebert basé à la Maison Maria à Laboule - 15
min
11. Demande de subvention à la Région dans le cadre du Coup de Pouce du PNR des Monts
d’Ardèche sur l'aménagement de la cour d'école - 5 min 12. Demande de subvention à la Région dans le cadre du Bonus Ruralité sur l'aménagement
de la cour d'école - 5 min
13. Adoption des nouveaux statuts du SDE07 - 10 min
14. Validation du choix du collectif pour l'appel à projet Hameau Léger - 10 min
15. Validation de la charte d'engagement en faveur des pollinisateurs - 10 min
16. Mission de contrôle technique pour le chantier de sécurisation du bâtiment de La Croix -
5 min
17. Attribution des subventions aux associations pour 2025 - 20 min
Questions diverses - 30 min
1. Suivi chantier de la Croix - 10 min
2. Arrêté municipal relatif à la circulation et à la divagation des chiens - 10 min
3. Point cantine intercommunale - 10 min
Dates à venir - 5 min
● Conseil municipal le 15 ou le 17 juillet - à confirmer
● Réunion de travail du conseil municipal le 8 septembre - à confirmer
Délibérations du conseil :
Validation du procès verbal du conseil municipal du 17 avril 2025 (N° DE_046_2025)
Résultat du vote : adoptée
Cession de M GARRAUD à la COMMUNE de la parcelle B853 (N° DE_047_2025)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG07 (N° DE_048_2025)
Résultat du vote : adoptée
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie dans le cadre d'un accord local (N° DE_049_2025) Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d'intéressement du Maire (N° DE_050_2025)
Résultat du vote : adoptée
Désignation de l'adjoint représentant la collectivité de ROCLES pour les actes administratifs immobiliers (N° DE_051_2025)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative au budget principal M57 (N° DE_052_2025)
Résultat du vote : ajournée
Décision modificative au budget assainissement M49 (N° DE_053_2025)
Résultat du vote : adoptée
Choix de la maîtrise d'oeuvre d'accompagnement pour le projet d'aménagement de la cour d'école (N° DE_054_2025)
Résultat du vote : adoptée
Signature du contrat avec la société Dasenglebert basé à la Maison Maria à Laboule (N° DE_055_2025)
Résultat du vote : ajournée
Demande de subvention à la Région dans le cadre du Coup de Pousse du PNR des Monts d'Ardèche pour la végétalisation de la cour d'école (N° DE_056_2025)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention à la Région dans le cadre du Bonus Ruralité sur l'aménagement de la cour d'école (N° DE_057_2025)
Résultat du vote : adoptée Adoption des nouveaux statuts du SDE07 (N° DE_058_2025)
Résultat du vote : adoptée
Validation du choix du collectif pour l'appel à projet Hameau léger de Laugeyre (N° DE_059_2025)
Résultat du vote : adoptée
Validation de la charte d'engagement en faveur des pollinisateurs (N° DE_060_2025)
Résultat du vote : ajournée
Mission de contrôle technique pour le chantier de sécurisation du bâtiment de La Croix de Rocles (N° DE_061_2025)
Résultat du vote : adoptée
Attribution de subventions aux associations 1/4 (N° DE_062_2025)
Résultat du vote : adoptée
Attribution de subventions aux associations 2/4 (N° DE_063_2025)
Résultat du vote : adoptée
Attribution de subventions aux associations 3/4 (N° DE_064_2025)
Résultat du vote : adoptée
Attribution de subventions aux associations 4/4 (N° DE_065_2025)
Résultat du vote : adoptée
Gabriel PIC
Président de séance
Aurélie DUMORTIER
Secrétaire de séance