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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 09.02.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
09 février 2026
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Julie ROGER-MAZAS
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Jean-Michel GARINO, Hervé CAMPO, Charlie ROUVIERE, Olivier PIC, Malika LAOUADI, Blandine ELAIN Représentés :
Absents et excusés : Eric PRAT, Danielle MANENT
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2025- 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations
2. Validation du devis d’électricité pour l’aménagement extérieur de TARANIS
3. Fin de réduction de loyer d'un logement communal
4. Fixation des indemnités du maire et des adjoints
5. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
6. Annule et remplace DE_016_2025 adhésion 2025 au centre social le Ricochet
7. Révision de la compensation de loyer pour un logement communal
8. Convention de mise à disposition du local attenant à l’agence postale
9. Engagement des dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget N-1 voté
Questions diverses
1 - Proposition pour l’entretien courant des logements communaux
Dates à venir
Délibérations du conseil :
Validation du procès verbal du conseil municipal du 2 décembre 2025 (N° DE_001_2026) Résultat du vote : adoptée
Validation du devis d'électricité pour l'aménagement extérieur de TARANIS (N° DE_002_2026)
Résultat du vote : adoptée
Fin de réduction de loyer d'un logement communal (N° DE_003_2026)
Résultat du vote : adoptée
Fixation des indemnités du maire et des adjoints (N° DE_004_2026)
Résultat du vote : adoptée
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes (N° DE_005_2026)
Résultat du vote : adoptée
Annule et remplace DE_016_2025: Adhésion 2025 au centre social Le Ricochet (N° DE_006_2026)
Résultat du vote : adoptée
Révision de la compensation de loyer pour un logement communal (N° DE_007_2026)
Résultat du vote : adoptée
Convention de mise à disposition du local attenant à l'agence postale (N° DE_008_2026)
Résultat du vote : adoptée
Engagement des dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget N-1 voté (N° DE_009_2026)
Résultat du vote : adoptée Gabriel PIC
Président de séance
Julie ROGER-MAZAS
Secrétaire de séance