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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 9.04.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
09 avril 2026
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Julie ROGER-MAZAS
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Samuel MAIGNAN, Emilie VASCHALDE, Sophie BOUTIERE, Véronique GRANVILLE, Jeanne SALVANES, Pierre VOS, Gaël PELLETIER
Représentés :
Absents et excusés : Valentin SCHMITT
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026- 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 55 min
2. Attribution du marché public pour l’aménagement d'un éco hameau d'habitats réversibles - 10 min
3. Désignation de l’adjoint représentant la collectivité de ROCLES pour les actes administratifs immobiliers - 5 min
4. Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire - 5 min
5. Désignation des délégués participant au collèges d'arrondissement du TERRITOIRE ENERGIE ARDÈCHE (TE07) - 5 min
6. Désignation titulaire et suppléant de la commission de contrôle des listes électorales - 5 min
7. Désignation du référent défense - 5 min
8. Délibération relative au droit à la formation des élus - 5 min
9. Désignation des représentants de la commune de ROCLES à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI - 5 min
10. Nomination des représentants titulaire et suppléant de la commune au Comité syndical du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche - 5 min 11. Désignation des représentants de la commune au syndicat de voirie et travaux annexes (SIVTA) - 5 min
12. Désignation des représentants de la commune au syndicat de transport scolaire (STS) - 5 min
13. Désignation des représentants de la commune au syndicat des eaux de la basse Ardèche (SEBA) - 5 min
14. Demande de subvention au Département pour la création du chemin des Castagnaires - 5 min
15. Validation du devis du garage de l'Auzon pour la réparation du tracteur communal - 5 min
Questions diverses -20 min
1. Discussion préalable à l’adoption du règlement intérieur du conseil municipal - 10 min
2. Discussion préalable à l’adoption de délégations du conseil municipal au maire - 10 min
Dates à venir
Délibérations du conseil :
Validation du procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2026 (N° DE_020_2026)
Résultat du vote : adoptée
Attribution du marché public pour l'aménagement d'un éco hameau d'habitats réversibles (N° DE_021_2026)
Résultat du vote : ajournée
Désignation de l'adjoint représentant la collectivité de ROCLES pour les actes administratifs immobiliers (N° DE_022_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation dun membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d'urbanisme en cas d'intéressement du Maire (N° DE_023_2026) Résultat du vote : adoptée
Désignation des délégués participant au collèges d'arrondissement du TERRITOIRE ENERGIE ARDÈCHE TE07 (anciennement SDE07) (N° DE_024_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation du titulaire et du suppléant de la commission de contrôle des listes électorales (N° DE_025_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation du référent défense (N° DE_026_2026)
Résultat du vote : adoptée
Délibération relative au droit à la formation des élus (N° DE_027_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des représentants de la commune de ROCLES à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI (N° DE_028_2026)
Résultat du vote : adoptée
Nomination des représentants titulaire et suppléant de la commune au Comité syndical du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche (N° DE_029_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des représentants de la commune au Syndicat de voirie et travaux annexes SIVTA (N° DE_030_2026)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des représentants de la commune au Syndicat de Transport Scolaire STS (N° DE_031_2026)
Résultat du vote : adoptée Désignation des représentants de la commune au Syndicat des Eaux de la Basse Ardèche SEBA (N° DE_032_2026)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention au Département pour la création de voirie du Chemin des Castagnaires (N° DE_033_2026)
Résultat du vote : adoptée
Validation du devis du garage de l'Auzon pour la réparation du tracteur communal (N° DE_034_2026)
Résultat du vote : adoptée
Gabriel PIC
Président de séance
Julie ROGER-MAZAS
Secrétaire de séance