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Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Saint-André-de-Majencoules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - e3w32zb5gqd7qi6)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 NOVEMBRE 2021 à 18h30
Convocation le 16/09/2021
Présents : ABRIC Bruno, BOISSON Christophe, PORTALEZ Rémy, WINTER Delphine, PIERKOT Joanna, PIOCH Cédric (arrivé en retard), TRIAIRE Laurent, VAIRON Anne-Marie, BARNARD Simon
Absents excusés: BURTET Jean-Luc, NEGRIER Olivier, PIBAROT Jean-Claude,
DESSALCES David
Absents : LOISEAU Géraldine, SEBASTIAN Dorian,
Procurations : BURTET JL a donné procuration à BOISSON C
DESSALCES D a donné procuration à VAIRON AM
NEGRIER O a donné procuration à PIERKOT J
PIBAROT JC a donné procuration à ABRIC B
Ordre du jour :
Approbation du précédent compte-rendu.
1) Recours urbanisme :
M le maire résume la situation du recours effectué auprès du Tribunal administratif de Nîmes par le camping des Magnanarelles suite à un refus d’un permis de construire d’une piscine.
Le maire informe qu’il a demandé le remboursement des frais d’avocat si le recours des intéressés est rejeté mais que le tribunal administratif n’a pas encore statué.
2) Installation Caméra vidéosurveillance :
Monsieur le maire propose d’installer un système de vidéosurveillance sur le clocher de l’église de Pont d’Hérault pour sécuriser le croisement.
Un conseiller indique qu’il vaudrait mieux créer un rond-point pour la sécurité routière, le maire répond qu’il a demandé des plateaux pour les intersections de Pont d’Hérault et Peyregrosse pour faire ralentir les usagers, mais en vain.
M Boisson propose de demander des subventions car la pose de caméra de vidéosurveillance permettra de sécuriser toute la vallée de l'Hérault.
La gendarmerie est favorable à ce système car les vidéos leur apporteraient une aide en cas de délits.
Les autorisations devront être demandées.
Le conseil municipal décide à la majorité d’installer des caméras de vidéosurveillance. (1 abstention)
3) Complémentaire santé des agents :
Au 01/01/2022, les collectivités se doivent de participer à la complémentaire santé. L’Etat propose une aide minimale de 15 euros. Les conseillers décident à l’unanimité de donner 15 euros pour les agents justifiant d’une complémentaire santé.
4) Immeuble Pont d’Hérault D 438 :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de régulariser la parcelle section D n° 438 attenante à l’église de Pont d’Hérault.
En effet, un lot appartient à SCI Codom et l’autre à Mme Velet Prévot, et non tout à la commune.
Les conseillers acceptent à l’unanimité de régulariser la situation de la parcelle cadastrée section D n°438, le prix de vente sera gratuit mais la SCI Codom et Mme Velet devront payer les frais de notaire et de géomètre.
5) Mas de Cluny :
Le maire indique aux conseillers qu’un mandataire judiciaire a été mandaté pour la mise en liquidation de la SAS Loisirs en Cévennes.
Des intrusions ont eu lieux, le maire a déposé une plainte à la gendarmerie et les employés ont sécurisé le bâtiment, la mairie n’a toujours pas récupéré les clés.
6) Travaux : Le maire informe le conseil municipal de l’avancée des travaux sur la commune
Le Rey : les travaux ont commencé et doivent durer jusqu’à fin mai.
Il y a des problèmes de circulation, le maire indique qu’il y a eu une panne de feux tricolores et qu’il n’est pas arrivé à joindre le numéro d’urgence de l’Unité Territoriale. Les travaux commencent par le terrassement puis la maçonnerie va suivre. Ils devront déplacer notre borne d’incendie.
AEP Valbonne 2 Tranche : Une réunion de chantier est prévue le lendemain 19 novembre à 13h, l’entreprise a reçu les pièces et les travaux doivent reprendre.
Mur de la Coste Haute : Un mur s’est écroulé lors des intempéries de juin 2020 dans le champ d’un agriculteur. Celui-ci demande qu’il soit reconstruit rapidement car il en a besoin pour ses semis en début d’année.
Mais l’accès est difficile et le maire n’a reçu qu’un seul devis qui est très cher.
7) Colis de Noël :
Monsieur le maire explique aux conseillers municipaux que la commune avait pour habitude pour les fêtes de fin d’année d’offrir aux personnes âgées de 65 ans et plus un repas de noël et un colis aux personnes de 75 ans et plus.
L’année dernière la commune a offert un colis pour toutes les personnes de plus de 65 ans de la commune à cause de l’épidémie de la COVID 19.
Après discussion, les conseillers décident d’offrir un colis de noël à toutes les personnes de 65 ans et plus habitant sur la commune. Il y a 153 colis à prévoir, la mairie attend des derniers devis pour choisir le prestataire.
8) Borne de recharge des véhicules électriques et hybrides :
En partenariat avec le Syndicat Mixte d’Electrification du Gard, la commune a demandé la pose d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides.
Le SMEG prendra à sa charge 65% des dépenses et la commune les 35% restant soit environ 2764.65euros. Monsieur le maire indique que la borne sera posée près de l’église de St André. Le maire propose de délibérer afin de laisser la compétence au SMEG et l’autoriser à occuper le domaine public.
Il en a demandé une autre sur Pont d’Hérault, mais ce n’est pas possible pour le moment car trop onéreux.
Le conseil municipal délibère et accepte de donner la compétence au SMEG pour l’entretien et l’autorise à occuper le domaine public.
9) Régime indemnitaire personnel
Le maire informe que le personnel communal bénéficie de prime de fin d’année. Il propose de reconduire celle de l’année dernière en précisant qu’elle sera attribuée au prorata du temps de travail et des absences pour maladie ou autres.
Le conseil à l’unanimité vote pour la reconduction des primes proratisé au temps de travail et en fonction des absences pour maladie ou autres.
10) Questions diverses :
Animation : La St André et le Téléthon
Le maire informe le conseil municipal qu’un repas de la Saint André devait avoir lieu le 29 novembre mais il a indiqué aux organisateurs qu’il serait préférable de ne pas organiser de repas. Les associations ont répondu qu’un apéritif sur la place avec tombola et vente d’oreillette sera organisé au vue des circonstances sanitaires.
Le Téléthon est prévu le 4 décembre avec une randonnée suivie d’une soupe à l’oignon.
Terrain La Prade :
Le maire rappelle que le terrain de la Prade est loué à GAEC Mas Figuier et à l'ONF. Monsieur le maire indique qu’il conviendrait de refaire le portail de la Prade et de sécuriser la sortie au-dessus du canal car c’est haut et dangereux.
Il rappelle que les travaux d’aplanissement et de nivellement du terrain ont été effectués par M. ABRIC Bruno gracieusement.
M. Bruno ABRIC indique qu’il l’a fait de son plein gré et n’a voulu aucun défraiement pour les travaux même pas le remboursement des frais de carburant.
Contrat aidé :
Monsieur le maire propose d’embaucher M. Valette G. en contrat aidé à partir du 1° janvier 2022 pour un an en renfort de notre personnel technique.
En raison de son invalidité, M. VALETTE ne pourra bénéficier que d’un contrat de 24h30. L’Etat prend en charge 80% du salaire.
Ancienne poste St André :
M. Boisson, maire, informe les conseillers que l’ancienne poste du village est à vendre, il rappelle que la commune l’a vendu à la Poste pour 1 franc symbolique il y a plusieurs années. Un acheteur s’est présenté mais le maire lui a imposé de prévoir des places de parking pour chaque appartement crée.
Amende de Police 2020
Le maire donne lecture d’un courrier de la préfecture nous informant qu’une subvention de 24 000 euros a été attribuée à la commune pour créer un parking à l’entrée du village près du cimetière.
Les conseillers sont d’accord à l’unanimité pour engager les travaux. M. Jean-Luc BURTET
M le maire informe les conseillers municipaux que M. BURTET Jean-Luc, pour des raisons familiales, ne peut assister aux réunions du conseil municipal le soir, mais vient en mairie en semaine et s’occupe des affaires communales 3 jours par semaine.
Tracteur
L’adjoint aux travaux, M. Abric indique qu’il s’est occupé du tracteur que la commune doit acheter à Val d’Aigoual. Il est chez les établissements PIALOT à Bréau, les réparations devraient s’élever aux alentours de 1500 euros au lieu de 10 000 annoncé précédemment. Il a été trouvé un double de la facture d’achat d’origine et la carte grise pourra être refaite prochainement.
Flash info
Un conseiller demande la parole et propose de faire un flash ou un écho plus régulièrement, mais souhaite que ce soit un travail d’équipe. Il propose de réaliser une maquette et de l’amener au prochain conseil municipal.
Le maire l’invite à préparer la maquette.
Mur route du Cambon
Monsieur le maire informe le conseil municipal que les travaux de réfection du mur de soutènement de la route du Cambon vont débuter le lundi 22 novembre.
La séance est levée à 20h45.